Bienvenue sur le site
de Mignovillard

Recherche :

Recherche Menu

Affouage : inscriptions jusqu'au 15 juin

Publié le 27/05/2017

Les foyers souhaitant bénéficier d’un lot d’affouage en 2017 peuvent s’inscrire auprès du secrétariat de mairie jusqu’au 15 juin prochain. Aucune inscription ne sera prise après cette date limite.

Chaque lot comprend 20 stères environ, au prix inchangé de 7 €/stère, soit 140 € pour un lot.

Pour que l’inscription soit valable, il convient de :

  • être inscrit sur le rôle d’affouage, arrêté au 1er janvier 2017

  • règler le lot d’affouage à l’aide d’un chèque de 140 € à l’ordre du Trésor public

  • fournir une attestation d’assurance « responsabilité civile »

Le tirage au sort des lots sera réalisé le vendredi 1er septembre 2017 à la mairie. La présence physique de chaque inscrit sera impérative pour retirer le lot. En cas d’absence, il sera toutefois possible de confier une procuration écrite à une autre personne ou de retirer le lot ultérieurement au secrétariat.

Un rappel des règles d’exploitation et de sécurité sera effectué. 



Une remarque ? Une question ?


Merci d'entrer le code "antispam" ci-dessous :
verification code

* champs obligatoires


Chantier

personnes aiment Mignovillard

Météo locale

Mignovillard
Aujourd'hui

Suivez-nous sur
les réseaux sociaux