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Archives - Comptes rendus de Mignovillard

Vous retrouverez ci-dessous les archives des comptes rendus des séances du conseil municipal de la commune fondatrice de Mignovillard, avant le 1er janvier 2016, date de création de la commune nouvelle.

Année 2015

Année 2014

Séance du 1er décembre
Séance du 17 novembre

Séance du 3 novembre

Séance du 6 octobre
Séance du 1er septembre
Séance du 7 juillet

Séance du 2 juin

Séance du 5 mai

Séance du 14 avril

Séance du 28 mars
Séance du 10 mars

Séance du 4 février

Séance du 7 janvier

Année 2013

Séance du 2 décembre
Séance du 4 novembre
Séance du 7 octobre

Séance du 2 septembre

Séance du 1er juillet
Séance du 3 juin
Séance du 6 mai
Séance du 8 avril
Séance du 4 mars
Séance du 4 février
Séance du 7 janvier

Année 2012

Séance du 5 novembre
Séance du 8 octobre
Séance du 10 septembre
Séance du 9 juillet
Séance du 4 juin
Séance du 7 mai
Séance du 2 avril
Séance du 5 mars
Séance du 6 février
Séance du 16 janvier

Année 2011

Séance du 5 décembre
Séance du 7 novembre
Séance du 3 octobre
Séance du 5 septembre
Séance du 25 juillet
Séance du 17 juin
Séance du 15 juin
Séance du 9 mai
Séance du 4 avril
Séance du 21 mars
Séance du 7 mars
Séance du 7 février
Séance du 10 janvier

Année 2010

Séance du 6 décembre
Séance du 8 novembre
Séance du 4 octobre
Séance du 14 septembre
Séance du 2 août
Séance du 5 juillet
Séance du 7 juin
Séance du 12 avril
Séance du 22 mars
Séance du 8 mars
Séance du 22 février
Séance du 1er février
Séance du 4 janvier

Année 2009

Séance du 7 décembre
Séance du 27 novembre
Séance du 2 novembre
Séance du 5 octobre
Séance du 14 septembre
Séance du 3 août
Séance du 10 juillet
Séance du 8 juin
Séance du 4 mai
Séance du 30 mars
Séance du 23 mars
Séance du 9 mars
Séance du 16 février
Séance du 5 janvier

Année 2008

Séance du 15 décembre
Séance du 1er décembre
Séance du 3 novembre
Séance du 13 octobre
Séance du 6 octobre
Séance du 15 septembre
Séance du 4 août
Séance du 7 juillet
Séance du 23 juin
Séance du 2 juin
Séance du 26 mai
Séance du 5 mai
Séance du 7 avril
Séance du 31 mars
Séance du 21 mars
Séance du 3 mars
Séance du 11 février
Séance du 21 janvier

Année 2007

Séance du 17 décembre
Séance du 19 novembre



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