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Délibérations

Cette rubrique rassemble toutes les délibérations prises par le conseil municipal.

Vous pouvez visualiser les fichiers PDF des délibérations en cliquant sur leur objet. Elles sont classées par année et par séance du conseil municipal.

2016

Séance du 4 avril

DCM_20160404_01 – Avance de trésorerie pour le budget annexe "Assainissement"

DCM_20160404_02 – Budget primitif 2016 - budget principal

DCM_20160404_03 – Budget primitif 2016 - budget annexe "Assainissement"

DCM_20160404_04 – Budget primitif 2016 - budget annexe "Lotissement de la Fruitière"

DCM_20160404_05 – Vote des taux communaux des taxes locales - Commune historique de Mignovillard

DCM_20160404_06 – Vote des taux communaux des taxes locales - Commune historique de Communailles-en-Montagne

DCM_20160404_07 – Instauration de primes sportives

DCM_20160404_08 – Diagnostic du réseau d'assainissement

DCM_20160404_09 – Lotissement de la Fruitière : mission d'accompagnement

DCM_20160404_10 – Exploitation de la parcelle 35

DCM_20160404_11 – Menus produits forestiers

Séance du 7 mars

DCM_20160307_01 – Comptes administratifs 2015

DCM_20160307_02 – Approbation du compte de gestion 2015 - Budget communal de Mignovillard

DCM_20160307_03 – Approbation du compte de gestion 2015 - Budget annexe "Eau et assainissement" de Mignovillard

DCM_20160307_04 – Approbation du compte de gestion 2015 - Budget annexe "Lotissement de la Fruitière" de Mignovillard

DCM_20160307_05 – Approbation du compte de gestion 2015 - Budget communal de Communailles-en-Montagne

DCM_20160307_06 – Affectation du résultat de l'exercice 2015 - Budget communal de Mignovillard

DCM_20160307_07 – Affectation du résultat de l'exercice 2015 - Budget annexe "Eau et assainissement" de Mignovillard

DCM_20160307_08 – Affectation du résultat de l'exercice 2015 - Budget communal de Communailles-en-Montagne

DCM_20160307_09 – Financement définitif de l'opération d'extension de l'école et de réaménagement du bâtiment de la mairie

DCM_20160307_10 – Droit de préférence sur la parcelle YA 4 (Mignovillard)

DCM_20160307_11 – Droit de préemption forestier des parcelles AH 108, 109 et 110 (Mignovillard)

DCM_20160307_12 – Affouage, campagne 2016-2017

DCM_20160307_13 – Sécurité acoustique de la salle de motricité

DCM_20160307_14 – Exploitation des parcelles vendues en contrat d'approvisionnement (P. 60, 61 et 91)

DCM_20160307_15 – Programme de travaux en forêt pour 2016

DCM_20160307_16 – Clause ONF de protection du Grand Tétras

DCM_20160307_17 – Rétrocession de la voirie et des espaces verts du lotissement des Droséras

DCM_20160307_18 – Travaux d'assainissement à Communailles-en-Montagne

DCM_20160307_19 – Indemnité d'utilisation de téléphone portable

DCM_20160307_20 – Transfert de la compétence "Gestion d'une chambre funéraire à Nozeroy" à la communauté de communes du Plateau de Nozeroy

DCM_20160307_21 – Transfert de la compétence "Animation d'opérations groupées de réhabilitation des installations d'assainissement non-collectif" à la communauté de communes du Plateau de Nozeroy

Séance du 1er février

DCM_20160201_01 – Indemnité des élus

DCM_20160201_02 – Création d'une régie de recettes "Salle des fêtes et de convivialité"

DCM_20160201_03 – Création d'une régie de recettes pour le secrétariat

DCM_20160201_04 – Convention avec la trésorerie de Champagnole

DCM_20160201_05 – Réhabilitation de la maison forestière (ancienne gare) : AMO et maîtrise d'oeuvre

DCM_20160201_06 – Réhabilitation de la maison forestière (DETR)

DCM_20160201_07 – Etude d'assainissement et d'eaux pluviales (DETR)

DCM_20160201_08 – Sécurité acoustique de la salle de motricité (DETR)

DCM_20160201_09 – Défense incendie avec création de deux réserves incendie à Petit-Villard et La Bourre (DETR)

DCM_20160201_10 – Divers travaux de mise en valeur du patrimoine local (DETR)

DCM_20160201_11 – Accessibilité de la salle des fêtes (DETR)

DCM_20160201_12 – Commission communale des impôts directs (CCID)

DCM_20160201_13 – Vente de bois en forêt non soumise au régime forestier

DCM_20160201_14 – Création d'un nouveau columbarium et de cavurnes

DCM_20160201_15 – Déclassement de terrain communal

DCM_20160201_16 – Demande d'achat de terrain communal

DCM_20160201_17 – Demande d'achat de terrain communal

DCM_20160201_18 – Tarifs de location de la salle des fêtes pour les associations et pour le remplacement de la vaisselle

DCM_20160201_19 – Adhésion au CAUE du Jura

DCM_20160201_20 – Adhésion à un groupement de commande d'électricité et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents

Séance du 11 janvier

DCM_20160111_01 – Création des commissions communales

DCM_20160111_02 – Délégué "Prévention routière"

DCM_20160111_03 – Délégué au comité cantonal du SIDEC

DCM_20160111_04 – Garants de la forêt

DCM_20160111_05 – Membres du centre communal d'action sociale

DCM_20160111_06 – Délégués à l'association des communes forestières

DCM_20160111_07 – Délégués au syndicat des eaux de Bief-du-Fourg Petit-Villard

DCM_20160111_08 – Délégués au syndicat des eaux du Centre Est

DCM_20160111_09 – Délégué à l'Association Tourisme et Développement

DCM_20160111_10 – Délégués au conseil d'école (école des Barbouillons)

DCM_20160111_11 – Correspondant "Défense"

DCM_20160111_12 – Représentant à l'association de la Seigne des Barbouillons

DCM_20160111_13 – Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget

DCM_20160111_14 – Création du budget annexe "Assainissement"

DCM_20160111_15 – Création du budget annexe "Lotissement de la Fruitière"

DCM_20160111_16 – Création du budget annexe "CCAS"

DCM_20160111_17 – Création de deux postes d'adjoints techniques de 1ère classe et suppression de deux postes d'adjoints techniques de 2ème classe

DCM_20160111_18 – Assurances des risques statutaires

Séance du 4 janvier

DCM_20160104_02 – Indemnités de fonction des élus

DCM_20160104_03 – Délégations consenties au Maire par le conseil municipal

DCM_20160104_04 – Règlement intérieur du conseil municipal (annexe : règlement)

DCM_20160104_05 – Détermination du nombre d'adjoints au maire délégué de la commune déléguée de Communailles-en-Montagne

2015

Séance du 7 décembre

DCM_20151207_01 – Échange de terrains avec la communauté de communes

DCM_20151207_02 – Approbation de la modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme

DCM_20151207_03 – Avenant n°1 au marché pour le réaménagement de la place de la mairie

DCM_20151207_04 – Devis supplémentaires concernant le réaménagement de la place de la mairie

DCM_20151207_05 – Dénomination d'une voie privée (chemin de la Baume)

DCM_20151207_06 – Délégations du conseil municipal au maire en matière de vente de concessions au cimetière et d'attribution de logements commmunaux

DCM_20151207_07 – Détermination des critères d'évaluation de la valeur professionnelle

DCM_20151207_08 – Destination des coupes de bois 2016

DCM_20151207_09 – Établissement annuel d'un rôle d'affouage

Séance du 2 novembre

DCM_20151102_01 – Création de la commune nouvelle de Mignovillard

DCM_20151102_02 – Schéma de coopération intercommunale - Avis sur le projet du Préfet en date du 12 octobre 2015

DCM_20151102_03 – Recomposition du conseil communautaire

DCM_20151102_04 – Recensement de la population : création de postes d'agents recenseurs

DCM_20151102_05 – Deneigement : prestations de services

DCM_20151102_06 – Tarifs communaux pour l'année 2016

DCM_20151102_07 – Salle des fêtes : demande de gratuité pour l'Amicale des sapeurs-pompiers du Plateau de Nozeroy

DCM_20151102_08 – Règlement intérieur de la salle des fêtes

DCM_20151102_09 – Zone artisanale : rétrocession de la voirie par la CCPN

Séance du 5 octobre

DCM_20151005_01 – Orientation du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)

DCM_20151005_02 – Baume de la Source, convention de gestion avec le syndicat mixte de la source de la Papeterie

DCM_20151005_03 – Saison hivernale 2015-2016, astreintes du personnel communal

DCM_20151005_04 – Nouvelles modalités et nouveaux tarifs pour le déneigement des particuliers

DCM_20151005_05 – Demande d'achat de terrain de Mme Marie-José SANTINA

DCM_20151005_06 – Assurance, avenant au contrat avec Groupama

DCM_20151005_07 – Remplacement de l'horloge de l'église

DCM_20151005_08 – Concours du receveur municipal, attribution d'indemnité

DCM_20151005_09 – Comice de Petit-Villard, subvention complémentaire pour les décorations

Séance du 7 septembre

DCM_20150907_01 – Modalités de mise à disposition du projet de modification simplifiée du PLU au public

DCM_20150907_02 – Commune nouvelle : charte et modalités de consultation de la population (annexe : charte)

DCM_20150907_03 – Agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)

DCM_20150907_04 – Frais scolaires 2014-2015

DCM_20150907_05 – Renouvellement du bail de location de chasse à l'ACCA de Mignovillard

Séance du 6 juillet

DCM_20150706_01 – Mise en lumière de la Mairie

DCM_20150706_02 – Réfection d'un trottoir devant l'entreprise Guillemin

DCM_20150706_03 – Assainissement autonome du Chalet de la Bourre

DCM_20150706_04 – Engagement d'une modification simplifiée du PLU

DCM_20150706_05 – Equipement numérique de l'école des Barbouillons

DCM_20150706_06 – Achat d'un ordinateur portable

DCM_20150706_07 – Réfection de l'électricité du centre périscolaire

DCM_20150706_08 – Cession de bois en bord de route

DCM_20150706_09 – Prélèvement de sangles

DCM_20150706_10 – Sécurisation de baumes en forêt communale

DCM_20150706_11 – Délégation au maire pour le remboursement de petites dégradations

DCM_20150706_12 – Archives municipales

DCM_20150706_13 – Décharge de la route de Mouthe

DCM_20150706_14 – Indemnités de secrétariat des associations foncières

Séance du 1er juin

DCM_20150601_01 – Création d'un trottoir, rue de Frasne

DCM_20150601_02 – Renégociation d'emprunts et contractualisation d'un emprunt pour les travaux de la place de la Mairie

DCM_20150601_03 –Dénomination de l'école de Mignovillard

DCM_20150601_04 – Inscription du nom de l'école sur la façade

DCM_20150601_05 – Travaux de rénovation des locaux du centre périscolaire

DCM_20150601_06 – Espace ludique de la Bourre

DCM_20150601_07 – Amélioration du réseau et de la sécurité informatique de la mairie

DCM_20150601_08 – Adhésion à l'association "Villes internet"

DCM_20150601_09 – Demandes de subventions

DCM_20150601_10 – Forêts et bois : mode de vente de la parcelle 12

DCM_20150601_11 – Cession de bois en bord de route : exploitation

DCM_20150601_12 – Création d'une sortie sur la voie publique

DCM_20150601_13 – Location de barrières de sécurité

Séance du 4 mai

DCM_20150504_01 – Choix du fournisseur pour l'aire de jeux

DCM_20150504_02 – Projet éducatif territorial (PEdT)

DCM_20150504_03 – Etude acoustique de la salle de motricité de l'école

DCM_20150504_04 – Programme de travaux de réfection de routes pour l'année 2015

DCM_20150504_05 – Aménagement d'espaces verts

DCM_20150504_06 – Illuminations de Noël

DCM_20150504_07 – Logiciel de gestion du cimetière

DCM_20150504_08 – Adhésion à l'association de la Seigne des Barbouillons

DCM_20150504_09 – Dénomination de la rue de la zone artisanale

DCM_20150504_10 – Vente de 2 tables à Mme Carmen VALLET

Séance du 13 avril

DCM_20150413_01 – Budget primitif 2015 : budget principal

DCM_20150413_02 – Fiscalité : vote des taux communaux 2015 des taxes locales

DCM_20150413_03 – Chalet de la Bourre : remplacement de la citerne

DCM_20150413_04 – Renouvellement de baux et des ventes d'herbe 2015

DCM_20150413_05 – Renouvellement des membres des associations foncières

DCM_20150413_06 – Propositions de pâturage d'entretien

DCM_20150413_07 – Propositions d'achat de champs (parcelles ZC 3-4 et AD 181) et de forêt (parcelles AH 108-109-110)

DCM_20150413_08 – Affouage : campagne 2015-2016 (annexe : rôle d'affouage)

DCM_20150413_09 – Cession en bord de route pour les habitants

DCM_20150413_10 – Ventes de bois en forêt non soumise au régime forestier

DCM_20150413_11 – Chapelle d'Essavilly : réfection de la toiture

DCM_20150413_12 – Sacristie de l'église : réfection de la toiture

DCM_20150413_13 – Imperméabilisation des façades de la mairie

DCM_20150413_14 – Acoustique de la salle de motricité de l'école

DCM_20150413_15 – Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 1e classe et suppression d'un poste d'adjoint administratif principal de 2e classe

DCM_20150413_16 – Achat de deux structures multisports (buts foot-hand et paniers de pasket)

Séance du 2 mars

DCM_20150302_01 – Réaménagement de la place de la mairie et des cours d’école : choix de l’entreprise titulaire du marché

DCM_20150302_02 – Approbation du compte de gestion 2014, dressé par M. MATTERA Claude, receveur à la trésorerie de Nozeroy - Budget communal

DCM_20150302_03 – Affectation du résultat de l'exercice 2014 - Budget communal

DCM_20150302_04 – Approbation du compte de gestion 2014, dressé par M. MATTERA Claude, receveur à la trésorerie de Nozeroy - Budget annexe "Eau et assainissement"

DCM_20150302_05 – Affectation du résultat de l'exercice 2014 - Budget annexe "Eau et assainissement"

DCM_20150302_06 – Approbation du compte administratif 2014

DCM_20150302_07 – Réfection de la toiture de la Chapelle d'Essavilly - DETR

DCM_20150302_08 – Réfection de la toiture de la sacristie de l'église de Mignovillard - DETR

DCM_20150302_09 – Travaux de sécurité et de rénovation de locaux dégradés à l'école - DETR

DCM_20150302_10 – Extension du réseau public d'électricité par le SIDEC

DCM_20150302_11 – Réaménagement de la place de la mairie et des cours d’école : plan de financement et subvention DETR

DCM_20150302_12 – Travaux d'électrification, d'éclairage public et d'infrastructures du communications électroniques - Subvention du SIDEC - Convention pour une maîtrise d'ouvrage unique

DCM_20150302_13 – Budget annexe primitif 2015 "Eau et assainissement"

DCM_20150302_14 – Budget annexe primitif 2015 "Lotissement de la Fruitière"

DCM_20150302_15 – Assainissement : avenant à la convention de fonctionnement de la STEP avec la Commune de Communailles-en-Montagne

DCM_20150302_16 – Droit de préemption : parcelle boisée ZD 81 - Commun de la Saint-Jean

DCM_20150302_17 – Contrats d'approvisionnement 2015 : attribution de l'exploitation des lots

DCM_20150302_18 – Demande d'achat de terrain de M. et Mme BERGAENTZLE

DCM_20150302_19 – Demande d'autorisation pour la recherche d'objets par détecteur de métaux

DCM_20150302_20 – Achat d'un nouveau réfrigérateur pour la salle des fêtes

DCM_20150302_21 – Contrat de maintenance pour la chaudière et la CTA de l'extension de l'école

Séance du 2 février

DCM_20150202_01 – Réaménagement de la place de la mairie et des cours d'école : demandes de subventions complémentaires

DCM_20150202_02 – Routes départementales : proposition de transfert de voirie du Conseil général à la Commune de Mignovillard

DCM_20150202_03 – Ouverture de crédits pour intégration complémentaire des opérations du SIDEC : année 2014

DCM_20150202_04 – Contrat d'entretien pour les ascenceurs, monte-charges, élévateur et porte automatique

DCM_20150202_05 – Demande d'emplacements pour commerces ambulants

DCM_20150202_06 – Délégation du conseil municipal au maire : renouvellement des adhésions aux associations

DCM_20150202_07 – Communauté de communes du Plateau de Nozeroy : demande d'achat de terrain agricole à Mignovillard

DCM_20150202_08 – Création des communes nouvelles

DCM_20150202_09 – Maison forestière : avenant au contrat d'assurance

DCM_20150202_10 – Bois : vente de bois en forêt non soumise à Essavilly

Séance du 5 janvier

DCM_20150105_01 - Réaménagement de la place de la Mairie et des cours d'école : validation du projet et du plan de financement

DCM_20150105_02 - Carrefour des Herses : proposition de sécurisation

DCM_20150105_03 - Remboursement d'un trop-perçu de Groupama

DCM_20150105_04 - Restes à réaliser : budget annexe « Eau et assainissement »

DCM_20150105_05 - Restes à réaliser 2014 : budget principal

DCM_20150105_06 - Électrification : raccordement du GAEC des Gentianes

DCM_20150105_07 - Maintenance du poste de relevage de Froidefontaine

DCM_20150105_08 - Zone artisanale de Mignovillard : nouvel accès, extension de l'entreprise Guillemin et vente de terrain communal

DCM_20150105_09 - Droit de préférence : parcelle D 98, consorts FUMEY

DCM_20150105_10 - Agriculture : transfert du bail de Mme Martine CARREZ à M. Sylvain CARREZ

2014

Séance du 5 mai

  1. Règlement intérieur
  2. Avenant n°1 au marché d'aménagement du centre avec l'entreprise Bonnefoy
  3. Achat du terrain de M. et Mme Éric FORTIER pour l'aménagement du carrefour
  4. Convention de travaux sur le domaine privé avec M. et Mme Éric FORTIER pour l'aménagement du carrefour
  5. Dénomination des rues : nouveau lotissement de la route de Frasne et maison cadastrée AB 41
  6. Vente de bois en forêt non soumise
  7. Nomination au conseil d'administration de l'association des communes forestières du Jura
  8. Contrats d'approvisionnement : exploitation
  9. Renouvellement des baux et des ventes d'herbe 2014
  10. Urbanisme : demande d'achat de terrain par Mme SICHEL et M. STEINMESSE
  11. Spectacle estival « C'était mieux avant » par la Compagnie Les Trois Sœurs
  12. FCC La Joux : demande concernant la taxe d'aménagement pour le chalet
  13. Remboursement des frais pour la salle des sports

Séance du 2 juin

  1. Assurances : encaissement d'un chèque de Groupama
  2. Éclairage public du chemin reliant les rues de Champagnole et du Processionnal
  3. Tarif pour le fauchage des accotements des communes
  4. Réfection du mur de M. et Mme LEBAUD
  5. Demande de M. et Mme LEBAUD : emplacements réservés dans le PLU
  6. Vente des réservoirs au Syndicat intercommunal des eaux du Centre Est
  7. Désignation d'un représentant de la Commune à l'ASA MignoBief
  8. Création d'une piste de desserte pour les parcelles 67, 66 et 64
  9. École : choix d'un fournisseur pour l'abri de la cour
  10. Demande d'inscription scolaire d'un enfant d'une commune extérieure
  11. Création de deux postes d'adjoints techniques 2ème classe contractuels pour les fonctions d'accompagnateurs dans les cars scolaires
  12. Taxe d'affouage 2014

Séance du 7 juillet

  1. Achat de cartes Avantages Jeunes
  2. Subvention du budget communal au CCAS
  3. Lotissement des Droséras : enfouissement de la ligne téléphonique
  4. Point-à-temps 2014
  5. Pénalités pour la non réalisation des travaux de branchement au double réseau d'assainissement
  6. Aménagement de la ruelle de l'école : courrier de M. et Mme Marcel VINCENT
  7. Bardage de la Chapelle d'Essavilly
  8. Aménagement de la cour de l'école : pose d'un grillage
  9. Attribution du studio n°32 - Immeuble L'Abondance
  10. Goudronnage de parties communales lors de travaux d'enrobés chez les particuliers
  11. Modification du règlement intérieur du conseil municipal
  12. Signature d'une convention de servitude de passage de réseau téléphonique enfoui avec M. Gilles MELET

Séance du 1er septembre

  1. Ouverture d'une ligne de trésorerie
  2. Frais de scolarité pour l'année scolaire 2013/2014
  3. Convention avec le Conseil général pour la participation aux frais des postes d'accompagnatrices de car scolaire
  4. Convention avec le SIVOS de La Baroche  pour la participation aux frais du poste d'accompagnatrice
  5. Mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la place de la mairie
  6. Vente de bois en forêts non soumises : Seigne des Barbouillons et Communaux de Froidefontaine
  7. Vente de bois en forêt non soumise du 26 mars 2014
  8. Convention avec la Préfecture du Jura pour la télétransmission des actes
  9. Achat de terrain par M. et Mme LAPORTE
  10. Charte "Eclairons juste le Jura"

Séance du 6 octobre

  1. Espace ludique de La Bourre
  2. Attribution du studio n°32 - L'Abondance
  3. Personnel : astreinte hivernale des employés communaux
  4. Tarifs communaux 2015
  5. Création d'une commission MAPA (marchés à procédure adaptée)
  6. Projet de création d'une épicerie sociale
  7. Convention pour la gestion et l'entretien de la salle des sports  avec la Communauté de communes du Plateau de Nozeroy
  8. Retrait de la compétence "Terrains synthétiques"
  9. Appel d'offres commun avec la CCPN pour une étude sur un établissement pour personnes âgées
  10. Motion de soutien à l'action de l'AMF concernant la baisse des dotations de l'État

Séance du 3 novembre

  1. Dénomination d'une rue à Froidefontaine
  2. Périscolaire : convention de financement avec les communes de Bief-du-Fourg et Communailles-en-Montagne, et l'association "Arc-en-Ciel"
  3. Vente de bois en forêt non soumise : espace ludique de La Bourre
  4. Convention pour la pratique des activités nordiques sur le domaine forestier de la Haute-Joux
  5. Patrimoine : réflexion sur le devenir de la Maison forestière
  6. Motion contre la fermeture de la Trésorerie de Nozeroy
  7. Organisation du comice agricole en 2015

Séance du 1er décembre

  1. Indemnisation des propriétaires limitrophes à la parcelle 92 pour l'exploitation des bois
  2. Destination des coupes de bois 2015
  3. Programme des travaux forestiers 2015
  4. Conseil en énergie partagé (CEP) du SIDEC
  5. Carrière : extension du périmètre d'exploitation
  6. Création de deux postes d'adjoints techniques de 2ème classe contractuels pour les fonctions d'accompagnateurs dans les cars scolaires
  7. Création d'un poste d'adjoint d'animation de 2ème classe à 24h par semaine annualisé et suppression d'un poste d'adjoint d'animation de 2ème classe à 23h45 par semaine annualisé
  8. Poste d'employée d'entretien mairie-école-salle des fêtes
  9. Indemnités kilométriques du personnel communal
  10. Contrat de location de la salle des fêtes
  11. Finances : convention de partenariat avec la Trésorerie
  12. Remboursement de frais - visite des MARPA
  13. Rôle d'affouage 2015

Pour toute information concernant les délibérations, contactez le secrétariat de mairie ou adressez un message grâce au formulaire ci-dessous.



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