Présents : CAILLE Gérard, COURTOIS Elisabeth, COURVOISIER Georges, GONIN Jean-Luc, MAIRE Nicolas, MIVELLE Anne-Marie, MOUGET Dominique, MULLER Daniel, PAGET Claude, SERRETTE Florent, TARRIUS Anne, TRIMAILLE Hélène, VERNEREY Daniel

Absents excusés : ANNICHINI Daniel

Secrétaire de séance : MIVELLE Anne-Marie

Séance ouverte à 20 h 30

 

Mme le Maire présente tous ses vœux à l’ensemble du Conseil municipal.

1. Approbation des comptes rendus de Conseil municipal du 27 novembre et du 7 décembre 2009

Hélène TRIMAILLE souhaite apporter un complément d’information sur le point évoquant le périscolaire du compte rendu du 7 décembre 2009 et en particulier sur l’embauche d’une personne supplémentaire. Elle souhaite que soit précisé que le Conseil Municipal avait donné son accord de principe sur cette embauche.

Les deux comptes rendus sont approuvés, à l’unanimité, par le Conseil municipal.

 

2. Bois

Destination des coupes de bois 2010

L’adjoint en charge de la gestion de la forêt fait part au Conseil municipal des propositions de l’ONF concernant la destination des coupes de bois pour l’année 2010, à savoir :

• vente sous forme de contrats d’approvisionnement : parcelles 94 et 82, en complément des parcelles de 2009 (programmation biannuelle)
• vente aux adjudications de printemps : parcelles 26, 27 et 90
• vente aux adjudications d’automne : parcelles 30 et 38
• les chablis seront vendus à la Scierie Chauvin selon les accords cadres

Le Conseil municipal accepte la proposition de l’ONF à l’unanimité.

 

Vente de bois en forêt non soumise

Lors des précédents Conseils municipaux, il avait été décidé de marquer des bois en forêt non soumise. Une proposition d’achat a été faite par la Scierie Chauvin :

• Lézinette : 110 m3 à 37 € TTC/m3
• Croix Maréchal : 72 m3 à 42 € TTC/m3

Le Conseil municipal accepte la proposition de la Scierie Chauvin et charge Mme le Maire d’établir le titre de recette.

 

3. Assainissement : demande de subvention ADCJ

L’adjoint en charge du dossier d’assainissement fait le point sur l’avancement du projet. Le dossier concernant la loi sur l’eau est actuellement en attente d’une réponse de le DDEA.

Dès leur réponse, il est proposé au Conseil municipal de bien vouloir reconduire le dossier de subvention concernant la station d’épuration et de constituer un nouveau dossier pour les réseaux (subvention du Conseil général du Jura, dans le cadre de l’ADCJ - Aide directe aux communes jurassiennes).

Un nouvel appel d’offres sera relancé concernant la réalisation de la 1ère tranche de la station d’épuration.

Un accord de principe est donné par le Conseil municipal afin de ne pas retarder le dossier.

 

4. Extension de l’école

Mme le Maire rappelle les différentes décisions prises lors du précédent Conseil municipal et présente le nouveau chiffrage du projet, suite aux demandes formulées auprès du cabinet d’architecture Arcad’26.

Après une longue discussion, le Conseil municipal charge Mme le Maire de bien vouloir transmettre ses remarques à l’architecte et au mandataire sur :

• la confirmation de la suppression de l’extension de la bibliothèque et de la terrasse
• un chiffrage plus approfondi sur les plates formes en remplacement de l’ascenseur qui semble mal adapté à l’accessibilité du Secrétariat de Mairie
• un chiffrage complémentaire pour la fermeture amovible du préau
• une entrée unique des élèves sur le côté droit du bâtiment
• le chiffrage d’une chaufferie complémentaire qui pourrait s’adapter facilement à une éventuelle chaufferie automatique au bois.

 

5. Groupama : remboursement d’un “trop perçu”

Mme le Maire fait part d’une proposition de remboursement de cotisation 2009 concernant la modification des conditions d’assurance du Master, pour 279,41 €.

Le Conseil municipal, à l’unanimité, accepte le chèque.

 

6. Studio n°32 : entretien de la chaudière au gaz

L’entreprise Dichamp, actuellement en charge de l’entretien des chaudières des bâtiments communaux, propose un contrat de maintenance d’un montant de 147,76 € par an pour l’entretien de la chaudière au gaz du studio n°32, dans l’immeuble de l’Abondance.

Le Conseil municipal accepte cette proposition et donne tout pouvoir à Mme le Maire pour signer le contrat.

 

7. Informations et questions diverses

Remboursement de frais

Florent SERRETTE a avancé la somme de 71,76 € pour l’impression des invitations à l’inauguration du site internet. Le Conseil Municipal donne son accord pour lui rembourser la somme de 71,76 € correspondant à la somme avancée.

 

Rallye « Neige et glace »

Cette année, le rallye passera sur la commune le mercredi 10 février 2010, dans un créneau horaire de 9h à 17h30.

 

Repas des anciens

Comme chaque année, la municipalité invitera les personnes de plus de 70 ans le samedi 23 janvier 2010 à la Salle des fêtes à 12 h. (NDLA : le repas des anciens a finalement lieu le samedi 30 janvier à 12h, la Salle des fêtes n’étant pas disponible le 23 janvier)

 

MARPA

Une visite de la MARPA (Maison d’accueil rurale pour personnes âgées) d’Amancey est prévue le 15 janvier 2010 à 11h par la commission « Logement, pour personnes âgées ».

 

La séance est levée à 22 h 30

 

 

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