Conseil municipal du 22 février 2010
Présents : ANNICHINI Daniel, CAILLE Gérard, COURTOIS Elisabeth, COURVOISIER Georges, GONIN Jean-Luc, MAIRE Nicolas, MIVELLE Anne-Marie, MOUGET Dominique, MULLER Daniel, PAGET Claude, SERRETTE Florent TARRIUS Anne, TRIMAILLE Hélène, VERNEREY Daniel
Secrétaire de séance : MIVELLE Anne-Marie
Séance ouverte à 20 h 05
1. Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 1er février 2010
Le compte-rendu est approuvé, à l’unanimité, par le Conseil municipal.
2. PLU : Présentation du dossier suite à l’enquête publique
Mme le Maire accueille et remercie M. Benoît pour son déplacement. M. Benoît du bureau d’études « L’Atelier du Triangle », chargé du dossier du PLU de Mignovillard, présente les différentes modifications apportées au dossier après l’enquête publique, suite aux remarques :
• du commissaire enquêteur, M. Lamblin,
• de la DDT (Direction départementale des territoires, ancienne DDEA),
• de la Chambre d’agriculture.
Après cette présentation, un débat s’engage entre les conseillers municipaux et M. Benoît. Le Conseil municipal donne son accord pour la poursuite du dossier.
3. Comptes administratifs et comptes de gestion 2009
Le Maire ne participant ni à la discussion ni au vote, le 1er adjoint, Gérard CAILLE, présente au Conseil municipal les comptes administratifs, ainsi que les comptes de gestion 2009. Il fait part des résultats 2009 :
Budget annexe “Eau et assainissement”
• Excédent d’investissement : 218 745,63 €
• Excédent de fonctionnement : 90 209,27 €
Budget annexe “Lotissement des Frênes”
• Excédent d’investissement : 64 611,36 €
• Excédent de fonctionnement : 84 566,24 €
Budget communal principal
• Déficit d’investissement : - 80 375,16 €
• Excédent de fonctionnement : 1 169 489,77 €
Le Conseil municipal constate la concordance entre les écritures des comptes de gestion et celles des comptes administratifs, et approuve ces deux comptes à l’unanimité des membres présents, le Maire ne participant pas au vote.
4. Informations et questions diverses
Spectacle de l’Ensemble Justiniana
Présentation du spectacle par le Conseiller municipal en charge du dossier, pour la commission “Culture, animations, cinéma”. Accord du Conseil municipal pour la venue de ce spectacle la 2ème quinzaine d’août 2010.
La séance est levée à 23 h 15
Le Maire,
Anne TARRIUS