Bienvenue sur le site
de Mignovillard

Recherche :

Recherche Menu

Le conseil municipal de la commune nouvelle

Publié le 04/01/2016

Le conseil municipal de la commune nouvelle de Mignovillard a tenu sa première séance ce lundi 4 janvier à 20h à la mairie. Il a été procédé à de nouvelles élections pour le maire et les adjoints.

Ont été élus :

  • Florent SERRETTE, maire de la commune nouvelle
  • Claudine QUATREPOINT, 1ère adjointe au maire
  • Joël ALPY, maire délégué de Communailles-en-Montagne, 2ème adjoint au maire
  • Anne-Marie MIVELLE, 3ème adjointe au maire
  • Lydie CHANEZ, 4ème adjointe au maire
  • Pascale DUSSOUILLEZ, 1ère adjointe au maire délégué de Communailles-en-Montagne

Par ailleurs, le maire a annoncé la reconduction des délégations accordées à Gérard MUGNIOT pour l'urbanisme, la voirie et l'assainissement ainsi qu'à Daniel VERNEREY pour la forêt et les bois.

Le conseil municipal a déterminé les indemnités de fonction aux élus :

  • Maire : 31 % de l'indice 1015 de la fonction publique
  • 1ère adjointe : 7 % de l'indice 1015
  • 2ème adjoint : pas d'indemnité (car indemnité de maire délégué)
  • 3ème adjointe : 4 % de l'indice 1015
  • 4ème adjointe : 4 % de l'indice 1015
  • Maire délégué : 14 % de l'indice 1015
  • Adjointe au maire délégué : 3 % de l'indice 1015
  • Conseiller municipal délégué : 3 % de l'indice 1015

Le conseil municipal a donné plusieurs délégations au maire pour faciliter la gestion quotidienne des affaires municipales et a adopté un règlement intérieur.

Prochaine séance : lundi 11 janvier à 20h.



Une remarque ? Une question ?


Merci d'entrer le code "antispam" ci-dessous :
verification code

* champs obligatoires


Chantier

personnes aiment Mignovillard

Météo locale

Mignovillard
Aujourd'hui

Suivez-nous sur
les réseaux sociaux