Le conseil municipal de la commune nouvelle
Publié le 04/01/2016
Le conseil municipal de la commune nouvelle de Mignovillard a tenu sa première séance ce lundi 4 janvier à 20h à la mairie. Il a été procédé à de nouvelles élections pour le maire et les adjoints.
Ont été élus :
- Florent SERRETTE, maire de la commune nouvelle
- Claudine QUATREPOINT, 1ère adjointe au maire
- Joël ALPY, maire délégué de Communailles-en-Montagne, 2ème adjoint au maire
- Anne-Marie MIVELLE, 3ème adjointe au maire
- Lydie CHANEZ, 4ème adjointe au maire
- Pascale DUSSOUILLEZ, 1ère adjointe au maire délégué de Communailles-en-Montagne
Par ailleurs, le maire a annoncé la reconduction des délégations accordées à Gérard MUGNIOT pour l'urbanisme, la voirie et l'assainissement ainsi qu'à Daniel VERNEREY pour la forêt et les bois.
Le conseil municipal a déterminé les indemnités de fonction aux élus :
- Maire : 31 % de l'indice 1015 de la fonction publique
- 1ère adjointe : 7 % de l'indice 1015
- 2ème adjoint : pas d'indemnité (car indemnité de maire délégué)
- 3ème adjointe : 4 % de l'indice 1015
- 4ème adjointe : 4 % de l'indice 1015
- Maire délégué : 14 % de l'indice 1015
- Adjointe au maire délégué : 3 % de l'indice 1015
- Conseiller municipal délégué : 3 % de l'indice 1015
Le conseil municipal a donné plusieurs délégations au maire pour faciliter la gestion quotidienne des affaires municipales et a adopté un règlement intérieur.
Prochaine séance : lundi 11 janvier à 20h.
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