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Les commissions

Lors de sa séance du 11 janvier 2016, le conseil municipal de la commune nouvelle de Mignovillard a créé plusieurs commissions municipales composées d'élus mais qu'il a souhaité ouvrir aux habitants de la commune.

Les commissions municipales ont pour rôle d'étudier en amont les projets soumis à la délibération du conseil municipal. Sans pouvoir décisionnel mais avec une mission d'étude, d'expertise et d'association de la population, ces commissions traitent de différents sujets et sont réunies aussi régulièrement que nécessaire. Le maire est membre de droit de toutes les commissions, qu'il préside, même si chacune d'elle a un responsable en particulier (en italique ci-dessous).

 

Commission « Forêts et bois »

Missions : participer à la gestion des 1 000 ha de forêt communale, étudier le programme de coupes et le programme de travaux, l'affouage ou les cessions de bois en forêt soumise et non soumise au régime forestier...

Membres élusDaniel VERNEREY, Jérôme BORNE, Gérard MUGNIOT, Lydie CHANEZ, Nicolas GRIFFOND, Jérôme SERRETTE, Henri RATTE

Habitants : André MIVELLE, Jacques DAYET, Claude LACROIX, René DUSSOUILLEZ, Michel DUSSOUILLEZ, Georges COURVOISIER, Marcel VINCENT, Patrick ROUGET, Frédéric ROUSSILLON

 

Commission « Urbanisme, voirie et assainissement »

Missions : suivre l'évolution urbanistique de la commune en lien avec le PLU, étudier les projets de développement et d'aménagement urbains, participer à la gestion du domaine public routier (rues et routes), suivre le réseau d'assainissement collectif pour poursuivre le déploiement du système séparatif et suivre les installations d'assainissement non collectif...

Membres élusGérard MUGNIOT, Michaël FUMEY, Jérôme SERRETTE, Nicolas GRIFFOND, Lydie CHANEZ, Joël ALPY, Henri RATTE

Habitants : Thierry MOUGET, Hervé PUTOD, Céline CHAIX

 

Commission « Affaires sociales et personnes âgées »

Missions : être à l'écoute des besoins sociaux des habitants du village, participer à l'étude et à l'élaboration d'un projet d'établissement pour les personnes âgées non dépendantes

Membres élusAnne-Marie MIVELLE, Michaël FUMEY, Carmen VALLET, Claudine QUATREPOINT, Lydie CHANEZ, Nelly GIROD, Pascale DUSOUILLEZ, Marie-Paule SCHENCK

Habitants : Gérard CAILLE, Hélène TRIMAILLE, Martine CARREZ, Anne MAIRE, Marie-François CLAUDET

 

Commission « Environnement, cadre de vie, tourisme »

Missions : être force de proposition et d'étude en matière environnementale (milieux naturels...) et énergétique (isolation de bâtiments, chauffage collectif, diminution des consommations et de la dépendance énergétique de la commune...), participer à l'amélioration du cadre de vie à travers notamment le fleurissement et les illuminations de Noël, suivre le fonctionnement du Chalet de la Bourre et le développement touristique en lien avec la Communauté de communes

Membres élusLydie CHANEZ, Michaël FUMEY, Jérôme BORNE, Jean-Yves QUETY, Carmen VALLET, Jean-Marie GIROD, Claudine QUATREPOINT, Joël ALPY, Jérôme SERRETTE, Pascale DUSSOUILLEZ

Habitants : Chantal PERNOLLET, Pierre DUCHESNE, Nicolas MAIRE

 

Commission « Enfance et petite enfance »

Missions : être à l'écoute des besoins des enfants et adolescents du village, suivre les problèmétiques liées aux modes de garde et aux activités périscolaires, être une interface avec l'école et l'équipe enseignante

Membres élusCarmen VALLET, Anne-Marie MIVELLE, Jean-Yves QUETY, Nelly GIROD, Marie-Paule SCHENCK

Habitants : Laëtitia FUMEY, Audrey SICHEL, Maxime FOURNY

 

Commission « Agriculture »

Missions : suivre les questions agricoles, participer à la concertation entre les agriculteurs et gérer les liens contractuels entre la Commune et les agriculteurs (baux ruraux, ventes d'herbe...)

Membres élusJérôme SERRETTE, Jérôme BORNE, Jean-Marie GIROD, Gérard MUGNIOT, Henri RATTE

Habitants : Dominique MOUGET, Baptiste MIVELLE, Bertrand ROUSSEAUX, Sylvain CARREZ, Laurent CUBY, Céline CHAIX

 

Commission « Patrimoine communal »

Missions : suivre le patrimoine communal avec de le maintenir en bon état, suggérer et étudier les travaux nécessaires sur l'ensemble du patrimoine bâti, historique et culturel (mairie, école, ateliers communaux, logements communaux, salle des fêtes...)

Membres élusMichaël FUMEY, Gérard MUGNIOT, Nelly GIROD, Jean-Marie GIROD, Anne-Marie MIVELLE, Denis VERNEREY, Pascale DUSSOUILLEZ

Habitants : Frédéric PAULIN, Dominique MOUGET, François GIROD

 

Commission « Réceptions »

Missions : préparer et organiser les fêtes, cérémonies et réceptions prévues par la Commune tout au long de l'année (repas des anciens, fête des mères, fête des pères, commémorations officielles, inaugurations...) – Commission réservée aux membres du conseil municipal

Membres : Anne-Marie MIVELLE, Carmen VALLET, Nelly GIROD, Michaël FUMEY

 

Commission « Marchés à procédure adaptée » (MAPA)

Missions : commission consultation où sont examinés les offres des entreprises pour les marchés soumis à une procédure adaptée

Membres : Claudine QUATREPOINT, Gérard MUGNIOT, Joël ALPY, Michaël FUMEY

 

Commission « Appels d'offres »

Commission légalement réservée aux membres élus désignés par le conseil municipal

Membres : Claudine QUATREPOINT, Gérard MUGNIOT, Joël ALPY



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