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Les séances du Conseil municipal

Sur cette page, vous pouvez accéder à tous les comptes rendus des séances du conseil municipal de la commune nouvelle de Mignovillard depuis le 1er janvier 2016.

Retrouvez également les archives des comptes rendus des communes fondatrices de Communailles-en-Montagne et Mignovillard avant 2016.

Année 2017

Année 2016

 

 

Les documents sont sur la plateforme Scribd. Voici le mode d'emploi pour afficher, télécharger et partager ces comptes rendus.



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