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Séance du conseil municipal ce lundi 11 juillet

Publié le 07/07/2016

Les membres du conseil municipal de la commune nouvelle de Mignovillard se réuniront en séance publique :

lundi 11 juilet 2016

à 20h à la mairie annexe de Communailles-en-Montagne

 

Ordre du jour

1. Assainissement : choix d’un bureau d’études pour le suivi des travaux à Communailles-en-Montagne

2. Voirie : attribution des travaux d’entretien et d’investissement

3. Patrimoine communal

  • Luminaires de la salle des fêtes
  • Création de logements à la Maison forestière : avant-projet sommaire n°2
  • Horloge de la chapelle de Petit-Villard

4. Environnement, cadre de vie, tourisme : réunion du 13 juin

  • Éclairage public
  • La Bourre : module de stockage du matériel de l’espace ludique
  • Aménagements divers

5. Agriculture : pâturages (Combe noire, Les Herses…)

6. Forêts et bois

7. Complexe sportif : présentation de l’esquisse du projet de la CCPN

8. Communauté de communes du Plateau de Nozeroy

9. Divers



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