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Séance du Conseil municipal ce lundi 13 avril

Publié le 10/04/2015

Les membres du Conseil municipal de Mignovillard se réuniront en séance publique

lundi 13 avril 2015

à 20h à la mairie de Mignovillard

 

Ordre du jour

1. Approbation du compte rendu de la séance du 2 mars 2015

2. Budget primitif 2015 : budget principal

3. Fiscalité : vote des taux communaux 2015 des taxes locales

4. Conseil d’école : réunion du 27 mars

5. Commission « Enfance, petite enfance » : réunion du 30 mars

6. Commission « Affaires sociales, personnes âgées » : réunion du 31 mars

7. Commission « Environnement, cadre de vie et tourisme » : réunion du 5 mars

8. Commission « Agriculture » : réunion du 3 avril

  • Renouvellement des ventes d’herbe et de baux
  • Renouvellement des membres des associations foncières
  • Propositions de pâturage d’entretien
  • Proposition d’achat de champs (parcelles ZC 3-4 et AD 181)

9. Commission « Forêts et bois »

  • Affouage 2015 (rôle et modalités), cession en bord de route et menus produits
  • Proposition d’achat de parcelles (AH 108-109-110)

10. Commission « Patrimoine communal » : réunion du 9 avril

  • Attribution des travaux de la Chapelle d’Essavilly et de la sacristie de l’église
  • Imperméabilisation des pignons de la mairie
  • Acoustique de la salle de motricité de l’école

11. Commission « Urbanisme, voirie et assainissement » : réunion du 20 mars

12. Personnel : suppression et création d’un poste

13. Communauté de communes du Plateau de Nozeroy

14. Divers



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