Bienvenue sur le site
de Mignovillard

Recherche :

Recherche Menu

Séance du Conseil municipal ce lundi 1er décembre

Publié le 27/11/2014

Les membres du Conseil municipal de Mignovillard se réuniront en séance publique

lundi 1er décembre 2014

à 20h à la mairie de Mignovillard

 

Ordre du jour

1. Approbation du compte rendu de la séance du 17 novembre 2014

2. Zone Natura 2000 : présentation par Geneviève MAGNON, chargée de mission du Syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs

3. Forêt et bois

  • État d'assiette 2015 : programme de coupes
  • Programme de travaux forestiers 2015
  • Affouage 2015-2016 : principes
  • Divers

4. Environnement, cadre de vie et tourisme

  • Conseil en énergie partagé du SIDEC
  • Fleurissement et espaces verts

5. Urbanisme, voirie et assainissement

  • Place de la Mairie et cours d'école : bilan de la réunion de concertation
  • Permissions de voirie

6. Carrière : extension du périmètre d'exploitation

7. Ressources humaines

  • Ajustement des contrats de Mmes ANTOINE, BAUD et LONCHAMPT
  • Indemnités kilométriques pour frais de déplacement des agents communaux

8. Affaires sociales et personnes âgées : compte rendu de la visite des MARPA

9. Patrimoine : entretien et fonctionnement de la salle des fêtes

10. Finances : convention de partenariat avec la Trésorerie

11. Communauté de communes du Plateau de Nozeroy

12. Divers



Une remarque ? Une question ?


Merci d'entrer le code "antispam" ci-dessous :
verification code

* champs obligatoires


Chantier

personnes aiment Mignovillard

Météo locale

Mignovillard
Aujourd'hui

Suivez-nous sur
les réseaux sociaux