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Séance du conseil municipal ce lundi 2 mai

Publié le 30/04/2016

Les membres du conseil municipal de la commune nouvelle de Mignovillard se réuniront en séance publique :

lundi 2 mai 2016

à 20h à la mairie de Mignovillard

 

Ordre du jour

1. Agriculture : réunion de commission du 23 avril

  • Renouvellement de baux et de ventes d’herbe
  • Sylvo-pastoralisme à Combe Noire et Combe Guyon
  • Demande de travaux

2. Éclairage public : travaux de renouvellement et d’économie d’énergie

3. Patrimoine : travaux divers

4. Ressources humaines : adhésion au régime d’assurance chômage

5. Cimetière : règlement intérieur du cimetière et du site cinéraire

6. Environnement, cadre de vie, tourisme

  • Fleurissement estival, dépôt communal de déchets verts
  • Espace ludique de La Bourre : local de stockage

7. Maison forestière : présentation des premières propositions

8. Point sur les dossiers en cours : assainissement, maison des aînés, travaux…

9. Communauté de communes du Plateau de Nozeroy

10. Divers



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