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Séance du Conseil municipal ce lundi 2 mars

Publié le 23/02/2015

Les membres du Conseil municipal de Mignovillard se réuniront en séance publique

lundi 2 mars 2015

à 20h à la mairie de Mignovillard

 

Ordre du jour

1. Approbation du compte rendu de la séance du 2 février 2015

2. Place de la mairie et cours d’école : attribution du marché de travaux

3. Compte administratif 2014 : budget principal et budget annexe

4. Budget primitif 2015

  • Budget annexe « Eau et assainissement » : vote
  • Budget annexe « Lotissement » : création, assujettissement à la TVA, vote

5. Droit de préemption urbain : parcelle boisée ZD 81 – Commun de la Saint-Jean

6. Commission « Forêts et bois » : réunion du 13 février

  • Affouage et cession en bord de route
  • Contrats d’approvisionnement : attribution de l’exploitation des 4 lots

7. Urbanisme et patrimoine

  • Demande d’achat de terrain de M. et Mme BARGAENTZLE
  • Demande d’autorisation pour la recherche d’objets par détecteur de métaux
  • Achat d’un nouveau réfrigérateur à la salle des fêtes
  • Contrat de maintenance pour la chaudière et la CTA de l’extension de l’école

8. Agriculture : renouvellement du bureau des 3 associations foncières

9. Ecole : consultation pour une dénomination

10. Communauté de communes du Plateau de Nozeroy

11. Divers



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