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Séance du conseil municipal ce lundi 3 octobre

Publié le 27/09/2016

Les membres du conseil municipal de la commune nouvelle de Mignovillard se réuniront en séance publique :

lundi 3 octobre 2016

à 20h à la mairie de Mignovillard

 

Ordre du jour

1. Forêts et bois

  • Plan d’aménagement : bilan intermédiaire par l’ONF
  • Réunion de commission du 23 septembre
  • Proposition d’achat de 2 parcelles boisées

2. Éclairage public : travaux de remplacement de luminaires

3. Maison forestière : point d’avancement suite aux études géotechniques

4. Tarifs communaux 2017

5. Urbanisme, voirie et assainissement

  • Dénomination de plusieurs rues
  • Installation de coussins berlinois
  • Point sur les travaux d’assainissement à Communailles-en-Montagne

6. Saison hivernale 2016-2017

  • Astreinte de déneigement pour le personnel communal
  • Conventions de déneigement pour les particuliers

7. Communauté de communes du Plateau de Nozeroy

8. Divers



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