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Séance du Conseil municipal ce lundi 5 janvier

Publié le 30/12/2014

Les membres du Conseil municipal de Mignovillard se réuniront en séance publique

lundi 5 janvier 2015

à 20h à la mairie de Mignovillard

 

Ordre du jour

1. Approbation du compte rendu de la séance du 1er décembre 2014

2. Réaménagement de la place de la mairie et des cours d’école : validation du projet et du plan de financement

3. Carrefour des Herses : propositions de sécurisation

4. Finances et Budget primitif 2015

  • Virement de crédits 2014
  • Restes à réaliser
  • Subventions aux associations

5. Électrification : raccordement du GAEC des Gentianes

6. Assainissement : point sur les dernières réserves à lever

7. Communauté de communes du Plateau de Nozeroy

  • Zone artisanale de Mignovillard : nouvel accès, extension de l’entreprise Guillemin et vente de terrain communal
  • Zone économique de Censeau
  • Informations diverses

8. Divers



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