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Séance du Conseil municipal ce lundi 5 octobre

Publié le 30/09/2015

Les membres du Conseil municipal de Mignovillard se réuniront en séance publique

lundi 5 octobre 2015

à 20h à la mairie de Mignovillard

 

Ordre du jour

1. Communauté de communes du Plateau de Nozeroy

  • Projet de schéma départemental tendant à la fusion d’intercommunalités
  • Informations diverses

2. Baume de la Source : convention de gestion avec le syndicat mixte de la source de la Papeterie

3. Saison hivernale 2015-2016

  • Astreintes du personnel communal
  • Nouvelles modalités et nouveaux tarifs pour le déneigement de particuliers

4. Demande d’achat de terrain de Mme Marie-José SANTINA

5. Assurance : avenant au contrat avec Groupama

6. Patrimoine

  • Projet de remplacement de l’horloge de l’église
  • Demande d’achat d’une ancienne horloge

7. Finances : attribution d’indemnités au comptable public

8. Divers



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