Bienvenue sur le site
de Mignovillard

Recherche :

Recherche Menu

Séance du conseil municipal ce lundi 6 juin

Publié le 05/06/2016

Les membres du conseil municipal de la commune nouvelle de Mignovillard se réuniront en séance publique :

lundi 6 juin 2016

à 20h à la mairie de Mignovillard

 

Ordre du jour

1. Assainissement : attribution du marché de travaux pour la tranche 3 à Communailles-en-M. et convention pour servitude de passage

2. Voirie : attribution des travaux d’entretien et d’investissement

3. Urbanisme et patrimoine

  • Demande d’achat de terrain au Martinet (parcelle ZI 124)
  • Vente du meuble du cadastre et de barrières

4. Finances : point sur les dossiers de subvention

5. Environnement, cadre de vie

  • Rénovation de l’éclairage public
  • Composteurs et jardins familiaux

6. Personnes âgées : réunion avec Jura Habitat du 23 mai

7. Forêts et bois : réunion du 30 mai

8. Communauté de communes du Plateau de Nozeroy

  • Projet d’arrêté de M. le Préfet pour la fusion de la CC du Plateau de Nozeroy et de la CC Champagnole Porte du Haut-Jura
  • Point sur les dossiers en cours : salle des sports, caserne des sapeurs-pompiers…

9. Divers



Une remarque ? Une question ?


Merci d'entrer le code "antispam" ci-dessous :
verification code

* champs obligatoires


Chantier

personnes aiment Mignovillard

Météo locale

Mignovillard
Aujourd'hui

Suivez-nous sur
les réseaux sociaux