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Séance du Conseil municipal ce lundi 7 décembre

Publié le 30/11/2015

Les membres du Conseil municipal de Mignovillard se réuniront en séance publique

lundi 7 décembre 2015

à 20h à la mairie de Mignovillard

 

Ordre du jour

1. Commune nouvelle : point d’étape

2. Urbanisme : modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme

3. Voirie : avenant pour le réaménagement de la place de la mairie

4. Délégations au maire

  • gestion du cimetière et vente de concessions
  • attribution des logements communaux

5. Ressources humaines : entretien annuel d’évaluation

6. Commission « Patrimoine communal » : réunion du 26 novembre

7. Commission « Forêts et bois » : réunion du 27 novembre

  • état d’assiette des coupes pour l’année 2016
  • affouage

8. Commission « Environnement, cadre de vie, tourisme » : réunion du 3 décembre

  • fleurissement, espaces verts et projets d’aménagement
  • projet d’extension du chalet de la Bourre
  • décharge : conditions d’accès

9. Communauté de communes du Plateau de Nozeroy

10. Divers



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