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Séance du Conseil municipal ce lundi 7 mars

Publié le 28/02/2016

Les membres du conseil municipal de la commune nouvelle de Mignovillard se réuniront en séance publique

lundi 7 mars 2016

à 20h à la mairie de Mignovillard

 

Ordre du jour

1. Finances : comptes administratifs et de gestion 2015

2. Extension de l’école : financement définitif et travaux d’isolation acoustique

3. Informatique : convention pluriannuelle avec le SIDEC

4. Affaires sociales et personnes âgées : projet de maison des aînés

5. Forêts et bois : commission du 15 février 2016

  • Droit de préemption forestier : parcelle YA 4 (Mignovillard)
  • Affouage 2016 Exploitation des parcelles vendues en contrats d’approvisionnement
  • Réalisation des travaux d’entretien en forêt

6. Urbanisme, voirie et assainissement : commission du 29 février 2016

  • Lotissement des Droséras : rétrocession de la voirie et des espaces verts
  • Lotissement de la Fruitière Voirie : programme de travaux 2016, dénomination et numérotage, déneigement
  • Assainissement : tranche 3 à Communailles-en-M., étude à Mignovillard

7. Tourisme : achat d’un chalet de rangement de matériel

8. Ressources humaines : indemnité d’utilisation de téléphone portable

9. Communauté de communes du Plateau de Nozeroy

10. Divers



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