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Séance du Conseil municipal ce lundi 7 septembre

Publié le 02/09/2015

Les membres du Conseil municipal de Mignovillard se réuniront en séance publique

lundi 7 septembre 2015

à 20h à la mairie de Mignovillard

 

Ordre du jour

1. Voirie

  • Place de la Mairie et cours d’école
  • Entretien de la voirie : point sur les travaux

2. Urbanisme : modification simplifiée du PLU

3. Commune nouvelle : charte et modalités de consultation de la population

4. Patrimoine : agenda d’accessibilité programmée (Ad’ap)

5. Enfance, petite enfance, école

  • Point sur la rentrée scolaire et le centre périscolaire
  • Frais scolaires 2014-2015

6. Forêts et bois : commission du 27 août 2015

7. Chasse : renouvellement du bail de location à l’ACCA de Mignovillard

8. Tourisme

9. Cimetière : extension du columbarium et création de cavurnes

10. Communauté de communes du Plateau de Nozeroy

11. Divers



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