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ActualitésConseil municipal

Compte rendu du conseil municipal du 6 février 2020

Le conseil municipal s’est réuni en séance publique le jeudi 6 février 2020. Parmi les principaux sujets de discussion, il a été question du projet Centre bourg, des comptes administratifs de 2019, des subventions aux associations, de l’affouage et d’un nouveau nom de rue. Voici les principaux points (retrouvez le compte rendu intégral en bas de cette page) :

Projet Centre bourg : deux intervenants de SOLIHA Jura, assistant à maîtrise d’ouvrage de la commune, présentent une étude financière permettant de mieux cerner les coûts prévisionnels du projet Centre bourg et les recettes possibles, tant en matière de subventions que de loyers des futurs locaux. Pour rappel, le projet prévoit la création de 8 logements accessibles aux personnes âgées, une micro-crèche, des locaux médicaux/paramédicaux et une chaufferie bois. Le projet est estimé à 2,4 M€ et la commune pourrait attendre environ 1 M€ de subventions. Le reste serait financé par des emprunts à faible taux dont les annuités seraient remboursées par la perception de loyers modérés (par exemple, environ 350 € pour un T2 et 480 € pour un T3). La commune fera le choix d’un bâtiment exemplaire au niveau énergétique.

Subventions : le conseil municipal a voté les subventions 2020 aux associations, notamment le reversement de 6 300 € au centre périscolaire provenant de l’État ainsi que 22 580,16 € pour l’équilibre de l’association.

Affouage : le devis de l’ONF pour le marquage de l’affouage est beaucoup plus élevé que prévu. Toutefois, en l’absence de bénévoles en nombre suffisant pour marquer l’affouage, le conseil municipal retient ce devis et décide d’augmenter en conséquence le prix unitaire du stère d’affouage. Les affouagistes pourront choisir entre des lots de 10 ou 20 stères. Les inscriptions sont à effectuer en mairie avec règlement et attestation d’assurance avant fin mars.

Nom de rue : il est nécessaire de renommer l’extrémité de la rue des Gentianes afin de prendre en compte de futures constructions qui obligeront à attribuer de nouveaux numéros. Après avoir interrogé les habitants concernés pour avoir des propositions, le conseil municipal vote majoritairement pour l’attribution du nom « rue des Prunelles ».

Coordonnées

Commune de Mignovillard
4 rue de Champagnole
39250 MIGNOVILLARD

03 84 51 31 02
Horaires d'ouverture
Lundi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mardi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mercredi...14h › 17h30
Jeudi...9h › 12h | 14h › 17h30
Vendredi...9h › 12h | 14h › 17h30
Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30
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