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ActualitésConseil municipal

Compte rendu du conseil municipal du 7 juin 2021

Le conseil municipal s’est réuni en séance publique le lundi 7 juin 2021.

Parmi les principaux sujets de discussion, il a été question du Projet Centre bourg, de travaux de voirie, des menus produits forestiers et de l’actualité de l’école et du centre périscolaire. Voici les principaux points (retrouvez le compte rendu intégral en bas de cette page) :

Projet Centre bourg : les élus ont étudié les documents de la phase PRO remis par l’architecte. Quelques corrections mineures sont demandées afin d’améliorer le projet. Cette phase est la dernière phase des études préalables, avant le lancement des appels d’offres pour les marchés de travaux, prévu fin juin. Par ailleurs, l’appel d’offres pour les lots « désamiantage » et « démolition » est lancé début juin pour attribuer les marchés dès le mois de juillet et ainsi optimiser le calendrier du projet. Le conseil municipal donne délégation à M. le Maire pour attribuer ces 2 lots. Enfin, la Commune a reçu les notifications pour 2 subventions importantes de l’Etat : 388 000 € (DSIL) et 500 000 € (fonds friche).

Voirie : le conseil municipal attribue des travaux de réfection d’une section de réseau pluvial et la mise en place de blocs d’enrochement, route du Communal, entre Essavilly et La Grange-des-Prés, à l’entreprise Jeannin pour un montant de 3 399,20 € HT. L’entreprise SJE réalisera le renouvellement d’une section d’enduit de la route de Mibois pour un montant de 5 780 € HT. Enfin, l’entreprise Roger Martin est retenue pour la réalisation de l’entretien annuel courant des voiries communales pour un montant de 7 811 € HT.

Forêt : le conseil municipal, par 16 voix pour et une abstention, donne délégation à M. le Maire pour la vente des menus produits forestiers et leur facturation aux acquéreurs, en suivant les principes généraux de vente suivants : selon la localisation des arbres, proposition aux agriculteurs concernés ou affichage pour les habitants et attribution par tirage au sort, prix défini au cas par cas en fonction des arbres, dans la limite du tarif de l’affouage (hors prestation ONF).

Ecole et centre périscolaire : l’ouverture d’une 6ème classe est prévue à la rentrée prochaine. Elle sera installée dans la salle Libellule (ancienne classe maternelle), qui sera rénovée au cours de l’été. Les travaux d’extension du restaurant scolaire auront lieu également cet été, permettant de doubler sa capacité d’accueil. Un nouveau préau sera construit par la communauté de communes, dans le prolongement de la salle Libellule. Le projet éducatif territorial (PEdT) sera renouvelé pour la période 2021-2024.

Coordonnées

Commune de Mignovillard
4 rue de Champagnole
39250 MIGNOVILLARD

03 84 51 31 02
Horaires d'ouverture
Lundi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mardi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mercredi...14h › 17h30
Jeudi...9h › 12h | 14h › 17h30
Vendredi...9h › 12h | 14h › 17h30
Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30
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