A titre exceptionnel, la prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :
Lundi 10 décembre 2018 à 20h à la mairie de Mignovillard
L’ordre du jour sera le suivant :
- École : conseil d’école du 15 novembre
- Forêts et bois : commission du 3 décembre
- État d’assiette pour l’année 2019
- Droit de préemption forestier (parcelle ZD 24, Les Cheneillons)
- Urbanisme, voirie : commission du 12 novembre
- Intégration de parcelles dans le domaine public communal
- Tableau de classement de la voirie communale
- Bâtiments, patrimoine communal
- Chalet de la Bourre et chalet des locations : loyers
- Salle des sports : convention avec le Département et le collège Gilbert Cousin
- Salle des sports : convention avec le SIVOM du Plateau de Nozeroy
- Finances
- Décision modificative n°4
- Optimisation des recettes et des dépenses
- Préparation budgétaire 2019 : investissements
- Intercommunalité
- Syndicat des eaux de Bief-du-F. Petit-Villard : alimentation en eau de Petit-Villard
- Communauté de communes
- Divers
Le Maire,
Florent SERRETTE
