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La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :
Lundi 11 avril 2022
à 20h à la mairie de Mignovillard
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Finances
- Budget primitif 2022 : budget principal, budget annexe « Lotissement de la Fruitière»
- Taux communaux des taxes locales pour l’année 2022
- Subventions aux associations pour l’année 2022
- Maintenance des défibrillateurs
2. Projet Centre bourg : point sur les travaux, la coupe des bois et le financement
3. Agriculture : commission du 18 mars 2022
- Combe noire et Combe Guyon : conventions pluriannuelles de pâturage
- Pâturage d’entretien : détermination des principes de candidature et d’attribution
- Parcelles du Sillet : modalités de gestion
- Ventes d’herbe pour 2022 et renouvellement de baux ruraux
4. Administration générale
- Règles de publicité et de conservation des actes
- Cérémonie de commémoration des combats de Sidi Brahim
5. Chalet de la Bourre : point sur la situation
6. Intercommunalité et structures extérieures
7. Divers
Le Maire,
Florent SERRETTE
