La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :
L’ordre du jour est le suivant :
1. Finances
- Budget primitif 2024 : budget principal, budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
- Taux communaux des taxes locales pour l’année 2024
- Subventions aux associations pour l’année 2024 (centre périscolaire…)
2. Enfance et jeunesse
- Conseil d’école du 25 mars 2024
- Organisation des horaires scolaires pour la rentrée 2024-2025
3. Bâtiments et patrimoine : commission du 21 mars 2024
- Espace santé : tarifs de location
- Chalet de la Bourre : autorisation d’occupation temporaire du domaine public
4. Urbanisme, voirie et réseaux
- Entretien et voirie : attribution des travaux
- Achat d’une balayeuse
- Vente de terrain d’aisance, rue des Frênes : étude de la demande
- Vente de terrain d’aisance, rue des Prunelles : étude de la demande
- Vente de terrain d’aisance, rue de Nozeroy : étude de la demande
- Vente de terrain d’aisance, rue des Droséras : étude de la demande
- Vente de terrain agricole, La Grange-des-Prés : délibération du 3 mai 2021
5. Forêts et bois
- Travaux sylvicoles de l’année 2024 : attribution
- Droit de préemption et droit de préférence forestier : parcelles AC 181, 188, 199, 231
- Station météo, Combe noire
6. Intercommunalité, structures extérieures et informations diverses
