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Conseil municipal

Conseil municipal du 1er août 2024 : l’ordre du jour

Le conseil municipal de Mignovillard se réunit habituellement une fois par mois à 20h à la mairie. Consultez les dossiers, sujets et questions inscrits à l'ordre du jour de la prochaine séance.

La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :

Ordre du jour

1. Administration générale

  • Approbation du compte rendu de la séance du 8 juillet 2024

2. Bâtiments et patrimoine

  • Micro-crèche : loyer et modalités du bail commercial
  • Bâtiment Centre bourg : convention d’indemnisation partielle des surcoûts exceptionnels de matières premières (lot 4 – gros œuvre)

3. Urbanisme, voirie et réseaux

  • Vente de terrain à bâtir, rue de Nozeroy

4. Finances

  • Projets d’investissement : demandes de subventions

5. Informations diverses

Plus d'informations
Coordonnées

Commune de Mignovillard
4 rue de Champagnole
39250 MIGNOVILLARD

03 84 51 31 02
Horaires d'ouverture
Lundi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mardi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mercredi...14h › 17h30
Jeudi...9h › 12h | 14h › 17h30
Vendredi...9h › 12h | 14h › 17h30
Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30
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