La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :
Ordre du jour
1. Administration générale
- Approbation du compte rendu de la séance du 1er août 2024
2. Urbanisme, voirie et réseaux
- Délibération du 7 juin 2021 : goudronnage des cours Entreprise Noël MELET
- Parking de la salle des sports : enrobé d’une partie
- Modification de la délibération du 4 novembre 2021 : vente Yoann PAGNIEZ
- Dénomination d’une rue à Froidefontaine
3. Bâtiments et patrimoine
- Bâtiment Centre bourg : contrat de maintenance (chauffage et ventilation)
- Bâtiment Centre bourg : Espace santé et micro-crèche
4. Solidarités, enfance et jeunesse
- Frais scolaires de l’année 2023-2024 : participation des communes
5. Forêts et bois
- Droit de préemption forestier : parcelles AH 212 et AH 211
- Affouage de l’année 2024 : nomination des garants
6. Agriculture
- Comice de Froidefontaine : subvention
7. Intercommunalité, structures extérieures et informations diverses
