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Conseil municipal

Conseil municipal du 3 juin 2024 : l’ordre du jour

Le conseil municipal de Mignovillard se réunit le premier lundi de chaque mois à 20h à la mairie.

La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :

1. Bâtiment et patrimoine : commission du 21 mars 2024

  • Point sur les différents bâtiments communaux
  • Bâtiment Centre bourg : point général, inauguration, ouverture de la micro-crèche
  • Ancien chalet de Communailles-en-M. : travaux et remise en location
  • Chalet de la Bourre : point d’étape, citerne…

2. Solidarités, enfance et jeunesse

  • Centre périscolaire : convention pour la prise en charge des enfants de sapeurs-pompiers
  • Modification des rythmes scolaires : perspectives pour la rentrée 2025-2026
  • Activités pour les séniors : actions et réflexion

3. Urbanisme, voirie et réseaux : commission du 16 mai 2024

  • Voirie : attribution de travaux (route forestière du Vret et place à bois du Sillet)
  • Acquisition GAEC MIVELLE : modification de la délibération du 3 mai 2021
  • Antenne de téléphonie mobile Orange : projet d’implantation

4. Administration générale et ressources humaines

  • Personnel communal : changement de grades et modification du tableau des effectifs
  • Station météo à Combe noire : achat, installation et exploitation
  • Informatique : renouvellement de la convention pluriannuelle avec le SIDEC

5. Agriculture

  • Ventes d’herbe pour l’année 2024 : attribution
  • Baux ruraux : renouvellement
  • Comice agricole 2024 à Froidefontaine

6. Intercommunalité, structures extérieures et informations diverses

  • Syndicat des eaux du Centre Est : changement de siège social
  • ASA Mignobief : comité syndical du 23 mai 2024
Plus d'informations
Coordonnées

Commune de Mignovillard
4 rue de Champagnole
39250 MIGNOVILLARD

03 84 51 31 02
Horaires d'ouverture
Lundi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mardi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mercredi...14h › 17h30
Jeudi...9h › 12h | 14h › 17h30
Vendredi...9h › 12h | 14h › 17h30
Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30
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