La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard aura lieu :
Lundi 4 juin 2018 à 20h à la mairie de Mignovillard
L’ordre du jour sera le suivant :
- Gendarmerie : présentation du dispositif de participation citoyenne
- Enfance, jeunesse : projet éducatif territorial (PEdT) 2018-2021
- Agriculture : nouvelle attribution du lot n°2 de la vente d’herbe du Sillet
- Ressources humaines : ajustement des bénéficiaires de « Plurelya »
- Intercommunalité
- Reversement de la taxe d’aménagement sur les zones économiques
- Délégation au Maire pour l’exercice des droits de préemption urbains
- Divers
Le Maire,
Florent SERRETTE
