La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :
Lundi 6 juillet 2020 à 20h à la mairie de Mignovillard
L’ordre du jour sera le suivant :
- Administration générale
- Règlement intérieur du conseil municipal
- Propositions pour la composition de la commission communale des impôts directs
- Environnement
- Travaux de restauration hydraulique de la Seigne des Barbouillons
- Convention pour la cueillette de plantes sauvages sur terrains communaux
- Installation de nichoirs en forêt communale
- Forêts, bois
- Présentation des travaux d’investissement réalisés en 2020
- Droit de préférence forestier, parcelles AO 46-47 (Jardin Martin)
- Urbanisme, voirie, bâtiments
- Déclassement de terrain du domaine public et vente de terrain d’aisance à Essavilly
- Attribution des travaux d’entretien courant des voies communales
- Intercommunalité
- Proposition de délégués pour le SICTOM de la région de Champagnole
- Syndicat intercommunal des eaux de Bief-du-Fourg Petit-Villard
- Tour d’horizon des projets
- Divers
Le Maire,
Florent SERRETTE
