La prochaine séance du conseil municipal, à laquelle chacun peut assister, aura lieu :
Lundi 6 septembre 2021 à 20h à la mairie de Mignovillard
L’ordre du jour sera le suivant :
- Projet Centre bourg
- Point sur le projet, le calendrier, le plan de financement
- Lots de travaux n°3 à 17 : présentation de l’analyse des offres et attribution
- Choix du régime de TVA pour le projet
- Délégation pour l’aliénation de gré à gré d’éléments mobilier de la Maison Bourgeois
- Urbanisme, voirie et bâtiments : commission du 27 août 2021
- Rue du Communal (Essavilly) : attribution des travaux de réfection
- Rue de Champagnole : réfection de la couche de roulement et aménagements divers
- Projet de cession d’une parcelle constructible (rue de Nozeroy)
- Modification du règlement du lotissement « Au Vesné » de Communailles-en-M.
- Demandes diverses relatives à la voirie (cession de terrain…)
- Forêts et bois : nomination de 3 garants de l’affouage et point de situation
- Enfance, jeunesse : participations pour les frais scolaires de l’année 2020-2021
- Finances
- Décision modificative (reversement de taxe d’aménagement, caserne des pompiers)
- Réhabilitation du 2 rue des Gentianes : avis sur la demande de garantie d’emprunt
- Intercommunalité et structures extérieures
- Divers
Le Maire,
Florent SERRETTE
