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Conseil municipal

Conseil municipal du 8 juillet 2024 : l’ordre du jour

Le conseil municipal de Mignovillard se réunit habituellement le premier lundi de chaque mois à 20h à la mairie.

La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :

1. Administration générale

  • Approbation du compte rendu de la séance du 3 juin 2024
  • Agence postale communale : renouvellement de la convention avec La Poste

2. Urbanisme, voirie et réseaux

  • Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) : débat sur le projet d’aménagement et de développement durables (PADD) et travail sur le règlement graphique
  • Entretien annuel de la voirie : attribution des travaux

3. Bâtiments et patrimoine

  • Chalet de la Bourre : travaux
  • Ancien chalet de Communailles-en-Montagne

4. Solidarités, enfance et jeunesse

  • Conseil d’école du 24 juin 2024
  • Centre périscolaire : assemblée générale du 18 juin 2024

5. Forêts et bois

  • Droit de préemption forestier et droit de préférence : parcelle 331 ZC 75 (Les Herses)ne

6. Intercommunalité, structures extérieures et informations diverses

Plus d'informations
Coordonnées

Commune de Mignovillard
4 rue de Champagnole
39250 MIGNOVILLARD

03 84 51 31 02
Horaires d'ouverture
Lundi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mardi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mercredi...14h › 17h30
Jeudi...9h › 12h | 14h › 17h30
Vendredi...9h › 12h | 14h › 17h30
Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30
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