La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :
1. Administration générale
- Approbation du compte rendu de la séance du 2 septembre 2024
2. Urbanisme, voirie et réseaux
- Nouveau quartier de la Fruitière : attribution du marché de maîtrise d’œuvre
- Rue des Champs : ajout d’un point d’éclairage public
- Viabilité hivernale : astreintes du personnel communal
3. Bâtiments et patrimoine
- Ancien chalet de Communailles-en-M. : fixation du montant du loyer
- Bâtiment Centre bourg
4. Solidarités, enfance et jeunesse
- Frais scolaires de l’année 2023-2024 : participation des communes
- Aide sociale : avis sur un dossier de demande
5. Forêts et bois
- Droit de préférence forestier : parcelle 331 ZD 130 (Commun de la Saint Jean)
- Lots de bois en bord de route : prix de vente de 3 lot
6. Finances
- Projets d’investissements pour l’année 2025 : réflexion et subventions
7. Intercommunalité, structures extérieures et informations diverses
- DCM-20241014-01 : Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du nouveau quartier de la Fruitière
- DCM-20241014-02 : Rue des Champs, ajout d’un point d’éclairage public
- DCM-20241014-03 : Viabilité hivernale 2024-2025, astreintes des agents techniques
- DCM-20241014-04 : Pose d’un nouveau transformateur électrique et effacement de la ligne, rue de Mouthe
- DCM-20241014-05 : Ancien chalet de Communailles-en-Montagne, chaudière à granulés
- DCM-20241014-06 : Ancien chalet de Communailles-en-Montagne, fixation du montant du loyer
- DCM-20241014-07 : Bâtiment Centre bourg, Espace santé • Modalités de location
- DCM-20241014-08 : Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
- DCM-20241014-09 : Frais scolaires de l’année 2023-2024, participation des communes
- DCM-20241014-10 : Instauration du huis clos
- DCM-20241014-11 : Renouvellement d’aide sociale, avis
- DCM-20241014-12 : Droit de préférence forestier, parcelle 331 ZD 130 (Commun de la Saint-Jean)
- DCM-20241014-13 : Lots de bois en bord de route, prix de vente
