La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :
1. Administration générale
- Approbation du compte rendu de la séance du 4 novembre 2024
- Délégations du conseil municipal au maire : aliénation de gré à gré de biens mobiliers
2. Forêts et bois
- Convention pour la pratique des activités nordiques en forêt communale
3. Finances
- Budget principal 2024 : décision modificative n°1
- Tarifs communaux pour l’année 2025
4. Solidarités, enfance et jeunesse
- École des Barbouillons : conseil d’école du 12 novembre 2024
5. Ressources humaines
- Fixation du taux de promotion pour les avancements de grade
- Protection sociale compl. (prévoyance) : adhésion à une convention de participation
- Protection sociale compl. (prévoyance) : participation financière accordée aux agents
- Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité
6. Intercommunalité, structures extérieures et informations diverses
- Syndicat des eaux du Centre Est : présentation du RPQS (eau potable)
- Communauté de communes : présentation du RPQS (assainissement)
- Syndicat des eaux de Bief-du-Fourg Petit-Villard
- DCM_20241202_01 : Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
- DCM_20241202_02 : Convention pour la pratique des activités nordiques en forêt communale
- DCM_20241202_03 : Budget principal 2024, décision modificative n°1
- DCM_20241202_04 : Tarifs communaux pour l’année 2025
- DCM_20241202_05 : Fixation du taux de promotion pour les avancements de grade
- DCM_20241202_06 : Protection sociale complémentaire en matière de prévoyance • Adhésion à une convention de participation
- DCM_20241202_07 : Protection sociale complémentaire en matière de prévoyance • Participation financière accordée aux agents
- DCM_20241202_08 : Création d’un emploi non permanent à temps non complet pour accroissement temporaire d’activité
