La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :
Renvoi de la séance
Le quorum n’ayant pas été atteint pour la séance du lundi 3 mars 2025, le conseil municipal n’a pas été en mesure de délibérer.
Conformément aux dispositions de l’article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales, « le conseil municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d’intervalle. Il délibère alors valablement sans condition de quorum. »
La séance est renvoyée au lundi 10 mars 2025 à 20h à la mairie de Mignovillard.
