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Conseil municipal

Conseil municipal : séance du 4 novembre 2024

Le conseil municipal de Mignovillard se réunit habituellement une fois par mois à 20h à la mairie, généralement le premier lundi du mois. Consultez les dossiers, sujets et questions inscrits à l'ordre du jour de la prochaine séance.

La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :

1. Administration générale

  • Approbation du compte rendu de la séance du 14 octobre 2024

2. Urbanisme, voirie et réseaux

  • Déneigement de voies communales : choix du prestataire pour 2024-2025
  • Échange de parcelles entre la Commune et « La Maison pour tous »
  • Défense extérieure contre l’incendie (DECI) : présentation de l’étude
  • Programme d’investissement de voirie : réaménagement, désimperméabilisation, gestion des eaux pluviales

3. Finances

  • Projets d’investissements pour l’année 2025 : demandes de subventions

4. Forêts et bois

  • Acquisition de la parcelle 331 AH 212

5. Environnement

  • RNR Seigne des Barbouillons : programme d’actions 2025 et demande de subventions
  • Gestion du pâturage de la Seigne des Barbouillons : projet de bail emphytéotique

6. Intercommunalité, structures extérieures et informations diverses

Plus d'informations
Coordonnées

Commune de Mignovillard
4 rue de Champagnole
39250 MIGNOVILLARD

03 84 51 31 02
Horaires d'ouverture
Lundi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mardi...9h › 12h | 14h › 17h30
Mercredi...14h › 17h30
Jeudi...9h › 12h | 14h › 17h30
Vendredi...9h › 12h | 14h › 17h30
Samedi (perm. du maire)...10h › 11h30
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