La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :
1. Administration générale
- Approbation du compte rendu de la séance du 14 octobre 2024
2. Urbanisme, voirie et réseaux
- Déneigement de voies communales : choix du prestataire pour 2024-2025
- Échange de parcelles entre la Commune et « La Maison pour tous »
- Défense extérieure contre l’incendie (DECI) : présentation de l’étude
- Programme d’investissement de voirie : réaménagement, désimperméabilisation, gestion des eaux pluviales
3. Finances
- Projets d’investissements pour l’année 2025 : demandes de subventions
4. Forêts et bois
- Acquisition de la parcelle 331 AH 212
5. Environnement
- RNR Seigne des Barbouillons : programme d’actions 2025 et demande de subventions
- Gestion du pâturage de la Seigne des Barbouillons : projet de bail emphytéotique
6. Intercommunalité, structures extérieures et informations diverses
- DCM_20241104_01 : Déneigement de voies communales, choix du prestataire pour 2024-2025
- DCM_20241104_02 : Échange de parcelles entre la Commune et « La Maison pour tous »
- DCM_20241104_03 : Programme d’investissement de voirie (réaménagement, désimperméabilisation, gestion des eaux pluviales), demande de subvention DETR
- DCM_20241104_04 : Défense extérieure contre l’incendie (DECI), demande de subvention DETR
- DCM_20241104_05 : Acquisition de la parcelle 331 AH 212
- DCM_20241104_06 : RNR de la Seigne des Barbouillons, programme d’actions et plan de financement 2025
