La prochaine séance du conseil municipal de Mignovillard – publique et ouverte à tous – se tiendra :
Ordre du jour PDF
1. Administration générale et ressources humaines
- Approbation du compte rendu de la séance du 2 décembre 2024
- Suppression et création de poste, mise à jour du tableau des effectifs
2. Finances
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’invest. avant le vote du BP 2025
- Budget primitif 2025 : préparation
- RNR Seigne des Barbouillons : programme d’actions 2025 et demande de subventions
3. Urbanisme, voirie et réseaux
- Échange de parcelles entre la Commune et « La Maison pour tous »
- Défense extérieure contre l’incendie (DECI) : point sur le diagnostic et le schéma communal
- Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) : point sur le projet de zonage
4. Forêts et bois : commission du 13 décembre 2024
- Travaux sylvicoles de l’année 2024
- État d’assiette des coupes pour l’année 2025
- Affouage 2025 : modalités et tarifs
- Vente de menus produits forestiers en forêt soumise : délégation
- Droit de préférence : parcelles AE 9, AE 10, AH 132 et AH 139
5. Bâtiments, patrimoine
- Salle des fêtes : convention de mise à disposition au Club de la Cordialité
- Micro-crèche
6. Intercommunalité, structures extérieures et informations diverses
- SIVOM
Liste des délibérations
Conformément à l’article L2121-25 du code général des collectivités territoriales (CGCT) :
« Dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe. »
Procès-verbal
Conformément à l’article L2121-15 du code général des collectivités territoriales (CGCT) :
« Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires. […]
Dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté, le procès-verbal est publié sous forme électronique de manière permanente et gratuite sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe, et un exemplaire sur papier est mis à la disposition du public. »
