Les comptes rendus sont affichés à l’issue de chaque séance sur les 8 panneaux d’affichage de la commune.
Mairie,
Mignovillard
Mignovillard
Boulangerie,
Mignovillard
Mignovillard
Ancienne cure,
Mignovillard
Mignovillard
Abribus du Nod,
Mignovillard
Mignovillard
Ancienne mairie,
Communailles-en-Montagne
Communailles-en-Montagne
Abribus,
Petit-Villard
Petit-Villard
Lavoir,
Froidefontaine
Froidefontaine
Ancien chalet,
Essavilly
Essavilly
2024
2023
2022
2021
2020
2019
2018
2017
- Séance du 2 janvier 2017
- Séance du 10 janvier 2017
- Séance du 13 janvier 2017
- Séance du 6 février 2017
- Séance du 6 mars 2017
- Séance du 3 avril 2017
- Séance du 10 mai 2017
- Séance du 12 juin 2017
- Séance du 30 juin 2017
- Séance du 3 juillet 2017
- Séance du 4 septembre 2017
- Séance du 2 octobre 2017
- Séance du 6 novembre 2017
- Séance du 4 décembre 2017
2016
2015
Commune historique de Mignovillard
- Séance du 5 janvier 2015
- Séance du 2 février 2015
- Séance du 2 mars 2015
- Séance du 13 avril 2015
- Séance du 4 mai 2015
- Séance du 1er juin 2015
- Séance du 6 juillet 2015
- Séance du 7 septembre 2015
- Séance du 5 octobre 2015
- Séance du 2 novembre 2015
- Séance du 7 décembre 2015
Commune historique de Communailles-en-Montagne
2014
Commune historique de Mignovillard
- Séance du 7 janvier 2014
- Séance du 4 février 2014
- Séance du 10 mars 2014
- Séance du 14 avril 2014
- Séance du 5 mai 2014
- Séance du 2 juin 2014
- Séance du 7 juillet 2014
- Séance du 1er septembre 2014
- Séance du 6 octobre 2014
- Séance du 2 novembre 2014
- Séance du 17 novembre 2014
- Séance du 1er décembre 2014
Commune historique de Communailles-en-Montagne
2013
Commune historique de Mignovillard
- Séance du 7 janvier 2013
- Séance du 4 février 2013
- Séance du 4 mars 2013
- Séance du 8 avril 2013
- Séance du 6 mai 2013
- Séance du 3 juin 2013
- Séance du 1er juillet 2013
- Séance du 2 septembre 2013
- Séance du 7 octobre 2013
- Séance du 4 novembre 2013
- Séance du 2 décembre 2013
Commune historique de Communailles-en-Montagne
