- DCM_20150105_01 : Réaménagement de la place de la mairie et des cours d’école, validation du projet et du plan de financement
- DCM_20150105_02 : Carrefour des Herses, proposition de sécurisation
- DCM_20150105_03 : Remboursement d’un trop-perçu de Groupama
- DCM_20150105_04 : Restes à réaliser, budget annexe « Eau et assainissement »
- DCM_20150105_05 : Restes à réaliser 2014, budget principal
- DCM_20150105_06 : Électrification, raccordement du GAEC des Gentianes
- DCM_20150105_07 : Maintenance du poste de relevage de Froidefontaine
- DCM_20150105_08 : Zone artisanale de Mignovillard, nouvel accès, extension de l’entreprise Guillemin et vente de terrain communal
- DCM_20150105_09 : Droit de préférence, parcelle D 98
- DCM_20150105_10 : Transfert de bail agricole
- DCM_20150105_11 : Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015
- DCM_20150202_01 : Réaménagement de la place de la mairie et des cours d’école, demandes de subventions complémentaires
- DCM_20150202_02 : Routes départementales, proposition de transfert de voirie du Conseil général à la Commune de Mignovillard
- DCM_20150202_03 : Ouverture de crédits pour l’intégration complémentaire d’opérations du SIDEC, année 2014
- DCM_20150202_04 : Contrats d’entretien pour les ascenseurs, monte-charges, élévateur et porte automatique
- DCM_20150202_05 : Demandes d’emplacements pour commerces ambulants
- DCM_20150202_06 : Délégations du conseil municipal au maire, renouvellement des adhésions aux associations
- DCM_20150202_07 : Communauté de communes du Plateau de Nozeroy, demande d’achat de terrain agricole à Mignovillard
- DCM_20150202_08 : Création de communes nouvelles
- DCM_20150202_09 : Maison forestière, avenant au contrat d’assurance
- DCM_20150202_10 : Vente de bois en forêt non soumise à Essavilly
- DCM_20150302_01 : Réaménagement de la place de la mairie et des cours d’école, choix de l’entreprise titulaire du marché
- DCM_20150302_02 : Approbation du compte de gestion 2014, dressé par M. Claude MATTERA, receveur à la trésorerie de Nozeroy, budget communal
- DCM_20150302_03 : Affectation du résultat de l’exercice 2014, budget communal
- DCM_20150302_04 : Approbation du compte de gestion 2014, dressé par M. Claude MATTERA, receveur à la trésorerie de Nozeroy, budget annexe « Eau et assainissement »
- DCM_20150302_05 : Affectation du résultat de l’exercice 2014, budget annexe « Eau et assainissement »
- DCM_20150302_06 : Compte administratif 2014
- DCM_20150302_07 : Réfection de la toiture de la chapelle d’Essavilly, DETR
- DCM_20150302_08 : Réfection de la toiture de la sacristie de l’église de Mignovillard, DETR
- DCM_20150302_09 : Travaux de sécurité et de rénovation de locaux dégradés à l’école – DETR
- DCM_20150302_10 : Extension du réseau public d’électricité par le SIDEC
- DCM_20150302_11 : Réaménagement de la place de la mairie et des cours d’école, plan de financement et subvention DETR
- DCM_20150302_12 : Travaux d’électrification, d’éclairage public et d’infrastructures de communications électroniques, subvention du SIDEC, convention de maîtrise d’ouvrage unique
- DCM_20150302_13 : Budget annexe primitif 2015 « Eau et assainissement »
- DCM_20150302_14 : Budget annexe primitif 2015 « Lotissement de la Fruitière »
- DCM_20150302_15 : Assainissement, avenant à la convention de fonctionnement de la STEP avec la Commune de Communailles-en-Montagne
- DCM_20150302_16 : Droit de préemption, parcelle ZD 81
- DCM_20150302_17 : Contrats d’approvisionnement 2015, attribution de l’exploitation des lots
- DCM_20150302_18 : Demande d’achat de terrain
- DCM_20150302_19 : Demande d’autorisation pour la recherche d’objets par détecteur de métaux
- DCM_20150302_20 : Achat d’un nouveau réfrigérateur pour la salle des fêtes
- DCM_20150302_21 : Contrat de maintenance pour la chaudière et la CTA de l’extension de l’école
- DCM_20150413_01 : Budget primitif 2015, budget principal
- DCM_20150413_02 : Fiscalité, vote des taux communaux 2015 des taxes locales
- DCM_20150413_03 : Chalet de la Bourre, remplacement de la citerne
- DCM_20150413_04 : Renouvellement des baux et des ventes d’herbe 2015
- DCM_20150413_05 : Renouvellement des membres des associations foncières
- DCM_20150413_06 : Propositions de pâturage d’entretien
- DCM_20150413_07 : Proposition d’achat de champs (parcelles ZC 3 et 4, AD 181) et de forêt (parcelles AH 108, 109 et 110)
- DCM_20150413_08 : Affouage, campagne 2015-2016
- DCM_20150413_09 : Cessions en bord de route pour les habitants
- DCM_20150413_10 : Ventes de bois en forêt non soumise au régime forestier
- DCM_20150413_11 : Chapelle d’Essavilly, réfection de la toiture
- DCM_20150413_12 : Sacristie de l’église, réfection de la toiture
- DCM_20150413_13 : Imperméabilisation des façades de la mairie
- DCM_20150413_14 : Acoustique de la salle de motricité de l’école
- DCM_20150413_15 : Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe et suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe
- DCM_20150504_01 : Choix du fournisseur pour l’aire de jeux
- DCM_20150504_02 : Projet éducatif territorial (PEdT)
- DCM_20150504_03 : Étude acoustique de la salle de motricité de l’école
- DCM_20150504_04 : Programme de travaux de réfection de routes pour l’année 2015
- DCM_20150504_05 : Aménagement d’espaces verts
- DCM_20150504_06 : Illuminations de Noël
- DCM_20150504_07 : Logiciel de gestion du cimetière
- DCM_20150504_08 : Adhésion à l’association de la Seigne des Barbouillons
- DCM_20150504_09 : Dénomination de la rue de la zone artisanale (rue des Artisans)
- DCM_20150504_10 : Vente de 2 tables
- DCM_20150601_01 : Création d’un trottoir, rue de Frasne
- DCM_20150601_02 : Renégociation d’emprunts et contractualisation d’un emprunt pour les travaux de la place de la mairie
- DCM_20150601_03 : Dénomination de l’école de Mignovillard
- DCM_20150601_04 : Inscription du nom de l’école sur la façade
- DCM_20150601_05 : Travaux de rénovation des locaux du centre périscolaire
- DCM_20150601_06 : Espace ludique de la Bourre
- DCM_20150601_07 : Amélioration du réseau et de la sécurité informatique de la mairie
- DCM_20150601_08 : Adhésion à l’association « Villes internet »
- DCM_20150601_09 : Demandes de subventions
- DCM_20150601_10 : Forêts et bois, mode de vente de la parcelle 12
- DCM_20150601_11 : Cession de bois en bord de route, exploitation
- DCM_20150601_12 : Création d’une sortie sur la voie publique
- DCM_20150601_13 : Location de barrières de sécurité
- DCM_20150706_01 : Mise en lumière de la mairie
- DCM_20150706_02 : Réfection d’un trottoir devant l’entreprise Guillemin
- DCM_20150706_03 : Assainissement autonome du Chalet de la Bourre
- DCM_20150706_04 : Engagement d’une modification simplifiée du PLU
- DCM_20150706_05 : Équipement numérique de l’école des Barbouillons
- DCM_20150706_06 : Achat d’un ordinateur portable
- DCM_20150706_07 : Réfection de l’électricité du centre périscolaire
- DCM_20150706_08 : Cession de bois en bord de route
- DCM_20150706_09 : Prélèvement de sangles
- DCM_20150706_10 : Sécurisation des baumes en forêt communale
- DCM_20150706_11 : Délégation au maire pour la facture de petites dégradations
- DCM_20150706_12 : Archives municipales
- DCM_20150706_13 : Décharge de la route de Mouthe
- DCM_20150706_14 : Indemnités de secrétariat des associations foncières
- DCM_20150907_01 : Modalités de mise à disposition du projet de modification simplifiée du PLU
- DCM_20150907_02 : Commune nouvelle, charte et modalités de consultation de la population (Charte de la commune nouvelle)
- DCM_20150907_03 : Agenda d’accessibilité programmée (Ad’ap)
- DCM_20150907_04 : Frais scolaires 2014-2015
- DCM_20150907_05 : Renouvellement du bail de location de chasse à l’ACCA de Mignovillard
- DCM_20151005_01 : Orientations du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)
- DCM_20151005_02 : Baume de la Source, convention de gestion avec le syndicat mixte de la source de la Papeterie
- DCM_20151005_03 : Saison hivernale 2014-2015, astreintes du personnel communal
- DCM_20151005_04 : Nouvelles modalités et nouveaux tarifs pour le déneigement des particuliers
- DCM_20151005_05 : Demande d’achat de terrain
- DCM_20151005_06 : Assurances, avenant au contrat avec Groupama
- DCM_20151005_07 : Remplacement de l’horloge de l’église
- DCM_20151005_08 : Concours du receveur municipal, attribution d’indemnité
- DCM_20151005_09 : Comice de Petit-Villard, subvention complémentaire pour les décorations
- DCM_20151102_01 : Création de la commune nouvelle de Mignovillard
- DCM_20151102_02 : Schéma de coopération intercommunale, avis sur le projet du Préfet en date du 12 octobre 2015
- DCM_20151102_03 : Recomposition du conseil communautaire
- DCM_20151102_04 : Recensement de la population, création de postes d’agents recenseurs
- DCM_20151102_05 : Déneigement, prestations de services
- DCM_20151102_06 : Tarifs communaux pour l’année 2016
- DCM_20151102_07 : Salle des fêtes, demande de gratuité pour l’Amicale des sapeurs-pompiers du Plateau de Nozeroy
- DCM_20151102_08 : Règlement intérieur de la salle des fêtes
- DCM_20151102_09 : Zone artisanale, rétrocession de la voirie par la CCPN
- DCM_20151207_01 : Échange de terrains avec la communauté de communes
- DCM_20151207_02 : Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
- DCM_20151207_03 : Avenant n°1 au marché pour le réaménagement de la place de la mairie
- DCM_20151207_04 : Devis supplémentaire concernant le réaménagement de la place de la mairie
- DCM_20151207_05 : Dénomination d’une voie privée (chemin de la Baume)
- DCM_20151207_06 : Délégations du conseil municipal au maire en matière de vente de concessions au cimetière et d’attribution de logements communaux
- DCM_20151207_07 : Détermination des critères d’évaluation de la valeur professionnelle
- DCM_20151207_08 : Destination des coupes de bois 2016
- DCM_20151207_09 : Établissement annuel d’un rôle d’affouage
- DCM_20151207_10 : Ouverture de crédits au budget « Eau et assainissement »
