- Procès verbal d’élection du maire et des adjoints
- DCM_20160104_02 : Indemnités de fonction des élus
- DCM_20160104_03 : Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
- DCM_20160104_04 : Règlement intérieur du conseil municipal (Règlement)
- DCM_20160104_05 : Détermination du nombre d’adjoints au maire délégué de la commune déléguée de Communailles-en-Montagne
- DCM_20160111_01 : Création des commissions communales
- DCM_20160111_02 : Délégué « Prévention routière »
- DCM_20160111_03 : Délégué au comité cantonal du SIDEC
- DCM_20160111_04 : Garants de la forêt
- DCM_20160111_05 : Membres du centre communal d’action sociale
- DCM_20160111_06 : Délégués à l’association des communes forestières
- DCM_20160111_07 : Délégués au syndicat des eaux de Bief-du-Fourg Petit-Villard
- DCM_20160111_08 : Délégués au syndicat des eaux du Centre Est
- DCM_20160111_09 : Délégué à l’association Tourisme et Développement
- DCM_20160111_10 : Délégués au conseil d’école (école des Barbouillons)
- DCM_20160111_11 : Correspondant « Défense »
- DCM_20160111_12 : Représentant à l’association de la Seigne des Barbouillons
- DCM_20160111_13 : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget
- DCM_20160111_14 : Création du budget annexe « Assainissement »
- DCM_20160111_15 : Création du budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
- DCM_20160111_16 : Création du budget annexe « CCAS »
- DCM_20160111_17 : Création de deux postes d’adjoints techniques de 1ère classe et suppression de deux postes d’adjoints techniques de 2ème classe
- DCM_20160111_18 : Assurance des risques statutaires
- DCM_20160201_01 : Indemnités des élus
- DCM_20160201_02 : Création d’une régie de recettes « Salle des fêtes et de convivialité »
- DCM_20160201_03 : Création d’une régie de recette pour le secrétariat
- DCM_20160201_04 : Convention avec la trésorerie de Champagnole
- DCM_20160201_05 : Réhabilitation de la maison forestière (ancienne gare), AMO et maîtrise d’œuvre
- DCM_20160201_06 : Réhabilitation de la maison forestière – DETR
- DCM_20160201_07 : Étude d’assainissement et d’eaux pluviales – DETR
- DCM_20160201_08 : Sécurité acoustique de la salle de motricité – DETR
- DCM_20160201_09 : Défense incendie avec la création de deux réserves incendie à Petit-Villard et La Bourre – DETR
- DCM_20160201_10 : Divers travaux de mise en valeur du patrimoine local – DETR
- DCM_20160201_11 : Accessibilité de la salle des fêtes – DETR
- DCM_20160201_12 : Commission communale des impôts directs (CCID)
- DCM_20160201_13 : Vente de bois en forêt non soumise au régime forestière
- DCM_20160201_14 : Création d’un nouveau columbarium et de cavurnes
- DCM_20160201_15 : Déclassement de terrain communal
- DCM_20160201_16 : Demande d’achat de terrain communal
- DCM_20160201_17 : Demande d’achat de terrain communal
- DCM_20160201_18 : Tarifs de location de la salle des fêtes pour les associations et pour le remplacement de la vaisselle
- DCM_20160201_19 : Adhésion au CAUE du Jura
- DCM_20160201_20 : Adhésion à un groupement de commande d’électricité et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents
- DCM_20160307_01 : Comptes administratifs 2015
- DCM_20160307_02 : Approbation du compte de gestion 2015, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole, budget communal de Mignovillard
- DCM_20160307_03 : Approbation du compte de gestion 2015, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole, budget « eau et assainissement » de Mignovillard
- DCM_20160307_04 : Approbation du compte de gestion 2015, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole, budget « Lotissement de la Fruitière » de Mignovillard
- DCM_20160307_05 : Approbation du compte de gestion 2015, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole, budget communal de Communailles-en-Montagne
- DCM_20160307_06 : Affectation de résultat de l’exercice 2015, budget communal de Mignovillard
- DCM_20160307_07 : Affectation de résultat de l’exercice 2015, budget « eau et assainissement » de Mignovillard
- DCM_20160307_08 : Affectation de résultat de l’exercice 2015, budget communal de Communailles-en-Montagne
- DCM_20160307_09 : Financement définitif de l’opération d’extension de l’école et de réaménagement du bâtiment de la mairie
- DCM_20160307_10 : Droit de préférence sur la parcelle YA 4 (Mignovillard)
- DCM_20160307_11 : Droit de préemption forestier des parcelles AH 108, 109, 110 (Mignovillard)
- DCM_20160307_12 : Affouage, campagne 2016-2017
- DCM_20160307_13 : Sécurité acoustique de la salle de motricité
- DCM_20160307_14 : Exploitation des parcelles vendues en contrat d’approvisionnement (P. 60, 61, 91)
- DCM_20160307_15 : Programme de travaux en forêt pour 2016
- DCM_20160307_16 : Clause ONF de protection du Grand Tétras
- DCM_20160307_17 : Rétrocession de la voirie et des espaces publics de la rue des Droséras
- DCM_20160307_18 : Travaux d’assainissement à Communailles-en-Montagne
- DCM_20160307_19 : Indemnité d’utilisation de téléphone portable
- DCM_20160307_20 : Transfert de la compétence « gestion d’une chambre funéraire à Nozeroy » à la communauté de communes du Plateau de Nozeroy
- DCM_20160307_21 : Transfert de la compétence « animation d’opérations groupées de travaux de réhabilitation des installations d’assainissement non collectif » à la communauté de communes du Plateau de Nozeroy
- DCM_20160307_22 : Adhésion aux services mutualités du SITIC du SIDEC, cotisation et convention pluriannuelle d’action
- DCM_20160404_01 : Avance de trésorerie pour le budget annexe « Assainissement »
- DCM_20160404_02 : Budget primitif 2016, budget principal
- DCM_20160404_03 : Budget primitif 2016, budget annexe « Assainissement »
- DCM_20160404_04 : Budget primitif 2016, budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
- DCM_20160404_05 : Vote des taux communaux des taxes locales, commune historique de Mignovillard
- DCM_20160404_06 : Vite des taux communaux des taxes locales, commune historique de Communailles-en-Montagne
- DCM_20160404_07 : Instauration de primes sportives
- DCM_20160404_08 : Diagnostic du réseau d’assainissement
- DCM_20160404_09 : Lotissement de la Fruitière, mission d’accompagnement
- DCM_20160404_10 : Exploitation de la parcelle 35
- DCM_20160404_11 : Menus produits forestiers
- DCM_20160502_01 : Renouvellement des baux et des ventes d’herbe
- DCM_20160502_02 : Sylvo-pastoralisme à Combe noire et Combe Guyon
- DCM_20160502_03 : Demande de travaux, chemin agricole
- DCM_20160502_04 : Travaux divers
- DCM_20160502_05 : Remplacement d’un cadran de l’horloge de l’église avec étanchéité
- DCM_20160502_06 : Changement du photocopieur de l’école
- DCM_20160502_07 : Adhésion au régime d’assurance chômage
- DCM_20160502_08 : Règlement intérieur du cimetière et du site cinéraire
- DCM_20160502_09 : Vente du mécanisme de l’ancienne horloge de Froidefontaine
- DCM_20160502_10 : Tarif de location de la benne
- DCM_20160606_01 : Renouvellement du matériel vétuste de l’éclairage public, 1ère tranche
- DCM_20160606_02 : Attribution de marchés de travaux, assainissement de Communailles-en-Montagne
- DCM_20160606_03 : Fin de la mission de maîtrise d’œuvre d’IRH
- DCM_20160606_04 : Convention pour servitude de passage
- DCM_20160606_05 : Vente du meuble du cadastre
- DCM_20160606_06 : Vente de composteurs
- DCM_20160606_07 : Conventions de mise à disposition à titre gratuits de jardins communaux
- DCM_20160606_08 : Projet d’arrêté de M. le Préfet pour la fusion de la communauté de communes du Plateau de Nozeroy avec la communauté de communes Champagnole Porte du Haut-Jura
- DCM_20160606_09 : Vente de bois non soumis à la Laizinette
- DCM_20160606_10 : Choix de bureaux d’études techniques pour le projet de création de logements dans la maison forestière
- DCM_20160711_01 : Convention de mission avec Jura Habitat pour l’étude de création de logements adaptés aux personnes âgées
- DCM_20160711_02 : Achat de cartes « Avantages jeunes »
- DCM_20160711_03 : Choix d’un bureau d’études pour le suivi des travaux d’assainissement de Communailles-en-Montagne
- DCM_20160711_04 : Travaux de voirie 2016 (investissement et fonctionnement)
- DCM_20160711_05 : Luminaires de la salle des fêtes
- DCM_20160711_06 : Horloge de la chapelle de Petit-Villard
- DCM_20160711_07 : Demande de pâturage
- DCM_20160711_08 : Transmission d’une vente d’herbe suite à décès
- DCM_20160711_09 : Droit de préférence, parcelles ZZ 5 et 7
- DCM_20160711_10 : Droit de préférence, parcelle AH 76
- DCM_20160711_11 : Droit de préférence, parcelle AC 25
- DCM_20160711_12 : Vente de bois non soumis résineux secs au lieu-dit Fontaine Bouchard
- DCM_20160711_13 : Éclairage public, rénovation du matériel vétuste et économies d’énergie
- DCM_20160905_01 : Déclassement de voirie
- DCM_20160905_02 : Acquisition du chemin d’exploitation n°32 (p. ZK 136)
- DCM_20160905_03 : Classement de la parcelle ZK 136 (chemin d’exploitation n°32) dans la voirie communale
- DCM_20160905_04 : Acquisition de la parcelle ZK 42
- DCM_20160905_05 : Cessions et acquisitions de terrains de l’ancienne fabrique de l’église de Mièges
- DCM_20160905_06 : Vente de la parcelle ZI 124 au lieu-dit « Le Martinet »
- DCM_20160905_07 : Réalisation d’un contrat de prêt PSPL d’un montant total de 80 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement du réseau d’assainissement
- DCM_20160905_08 : Réalisation d’un contrat de prêt BPBFC d’un montant total de 135 000 € pour le financement du réseau d’assainissement
- DCM_20160905_09 : Renégociation d’emprunt pour les travaux d’assainissement de Communailles-en-Montagne
- DCM_20160905_10 : Prestation de contrôle des travaux d’assainissement de Communailles-en-Montagne
- DCM_20160905_11 : Acquisition d’un module de rangement à la Bourre
- DCM_20160905_12 : Frais scolaires 2015-2016
- DCM_20160905_13 : Contrats d’entretien (cloches, horloges et paratonnerre)
- DCM_20160905_14 : Tarif de location pour l’association Crazy’fit
- DCM_20161003_01 : Intégration des parcelles forestières de Communailles-en-Montagne au plan d’aménagement de Mignovillard et définition de l’état d’assiette
- DCM_20161003_02 : Achat des parcelles boisées AI 87 et 88
- DCM_20161003_03 : Assujettissement du service « Bois » à la TVA sur les débits
- DCM_20161003_04 : Renouvellement des luminaires d’éclairage public
- DCM_20161003_05 : Approbation d’une solution technique de renforcement des fondations de la maison forestière
- DCM_20161003_06 : Tarifs communaux pour l’année 2017
- DCM_20161003_07 : Dénomination de plusieurs rues
- DCM_20161003_08 : Installation de coussins berlinois
- DCM_20161003_09 : Astreinte du personnel communal (hiver 2016-2017)
- DCM_20161003_10 : Modalités et tarifs pour le déneigement des particuliers (hiver 2016-2017)
- DCM_20161003_11 : Ganivelles pour le site de la Bourre
- DCM_20161107_01 : Nom et siège social du nouvel EPCI
- DCM_20161107_02 : Modification des statuts de la communauté de communes du Plateau de Nozeroy (Annexe)
- DCM_20161107_03 : Création et adhésion au SIVOM du Plateau de Nozeroy
- DCM_20161107_04 : Écritures budgétaires et ouverture de crédits (FCTVA)
- DCM_20161107_05 : Écritures budgétaires et ouverture de crédits, budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
- DCM_20161107_06 : Concours du receveur municipal, attribution d’indemnité
- DCM_20161107_07 : Taxe d’aménagement
- DCM_20161107_08 : Contrat de déneigement de Communailles-en-Montagne et Mibois
- DCM_20161107_09 : Convention pour l’instruction des demandes d’urbanisme
- DCM_20161107_10 : Commande groupée de jalons à neige
- DCM_20161107_11 : Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies sur le périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté en tant que membre
- DCM_20161107_12 : Suppression du CCAS
- DCM_20161107_13 : Création d’un comité consultatif d’action sociale
- DCM_20161205_01 : Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU
- DCM_20161205_02 : Création de deux réserves incendie
- DCM_20161205_03 : Contrats d’assurances
- DCM_20161205_04 : Abonnement au logiciel de gestion du cimetière
- DCM_20161205_05 : Contrat de maintenance de chaudières
- DCM_20161205_06 : Tarifs de location de la salle des sports pour l’année 2017
- DCM_20161205_07 : Entreprise de contrôle de l’étanchéité à l’air des travaux de réhabilitation de la maison forestière
- DCM_20161205_08 : Frais scolaires 2015-2016 pour la communes d’Houtaud
- DCM_20161205_09 : Acquisition de la parcelle boisée cadastrée ZD 29
- DCM_20161205_10 : Destination des coupes de bois pour l’année 2017
- DCM_20161205_11 : Suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe et création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe
- DCM_20161205_12 : Trésorerie du budget annexe « Assainissement »
- DCM_20161205_13 : Ouverture de crédits pour le remboursement de subventions communales, budget annexe « Assainissement »
