- DCM_20170102_01 : Élection d’un conseiller communautaire
- DCM_20170110_01 : SIVOM du Plateau de Nozeroy, élection d’un délégué et d’un suppléant
- DCM_20170110_02 : Restes à réaliser de l’exercice 2016
- DCM_20170110_03 : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget
- DCM_20170110_04 : Terrain synthétique sur le complexe sportif
- DCM_20170110_05 : Accessibilité des bâtiments publics
- DCM_20170110_06 : Rénovation de l’éclairage public (dernière tranche)
- DCM_20170110_07 : Efficacité énergétique de la mairie-école et de la poste
- DCM_20170110_08 : Travaux urgents de sécurité
- DCM_20170110_09 : Salle des sports, attribution du marché de travaux, lot n°5 – Étanchéité bardage
- DCM_20170110_10 : Reprise du projet de réhabilitation-extension de la salle des sports et d’installation d’un terrain synthétique
- DCM_20170110_11 : Location de la salle des sports
- DCM_20170110_12 : Construction du centre d’incendie et de secours du Plateau de Nozeroy
- DCM_20170110_13 : Vente de bois en forêt non soumise à la Croix Maréchal et Fontaine Bouchard
- DCM_20170110_14 : Ouverture de crédits pour l’intégration des opérations SIDEC au budget principal
- DCM_20170113_01 : Approbation de la modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme
- DCM_20170206_01 : Droit de préférence, parcelle AH 48
- DCM_20170206_02 : Réhabilitation de la salle des sports, attribution du marché de travaux – lot n°12, équipements sportifs
- DCM_20170206_03 : Approbation de l’avant-projet définitif de réhabilitation de l’ancienne gare (maison forestière)
- DCM_20170306_01 : Comptes administratifs 2016
- DCM_20170306_02 : Approbation du compte de gestion 2016, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole, budget principal
- DCM_20170306_03 : Approbation du compte de gestion 2016, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole, budget annexe « Assainissement »
- DCM_20170306_04 : Approbation du compte de gestion 2016, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole, budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
- DCM_20170306_05 : Approbation du compte de gestion 2016, dressé par Mme Sylvie GAUTROT, receveur à la trésorerie de Champagnole, budget CCAS
- DCM_20170306_06 : Affectation du résultat de l’exercice 2016, budget principal
- DCM_20170306_07 : Affectation du résultat de l’exercice 2016, budget annexe « Assainissement »
- DCM_20170306_08 : Acquisition d’un second matériel roulant
- DCM_20170306_09 : Acquisition de parcelles boisées en vue de l’extension de la carrière de la Pettouse, exploitée par l’entreprise Jeannin
- DCM_20170306_10 : Transfert de la compétence « Elaboration d’un PLU intercommunal »
- DCM_20170306_11 : Acquisition de la parcelle ZI 267
- DCM_20170306_12 : Motion contre la suppression de la délivrance des cartes d’identité par toutes les communes
- DCM_20170306_13 : Remboursement de ventes de bois à l’Association foncière de Mignovillard
- DCM_20170403_01 : Budget primitif 2017, budget communal
- DCM_20170403_02 : Budget primitif 2017, budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
- DCM_20170403_03 : Subventions accordées aux associations
- DCM_20170403_04 : Vote des taux de la part communale des taxes locales, Etat FDL n°1259
- DCM_20170403_05 : Abattements fiscaux
- DCM_20170403_06 : Four de remise en température pour la salle des fêtes
- DCM_20170403_07 : Accessibilité de la salle des fêtes
- DCM_20170403_08 : Réhabilitation de la salle des sports, plan de financement (Annexe)
- DCM_20170403_09 : Réhabilitation de l’ancienne gare, assujettissement à la TVA
- DCM_20170403_10 : Programme de travaux en forêt 2017
- DCM_20170403_11 : Convention « ACTES » avec la Préfecture du Jura
- DCM_20170510_01 : Montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints tenant compte du nouvel indice brut terminal de la fonction publique
- DCM_20170510_02 : Plan de financement de l’opération de réhabilitation-extension de la salle des sports (Annexe)
- DCM_20170510_03 : Salle des sports, enfouissement des réseaux secs
- DCM_20170510_04 : Extension du parking de la salle des sports
- DCM_20170510_05 : Affouage, campagne 2017-2018
- DCM_20170510_06 : Sapin président, signalétique
- DCM_20170510_07 : Droit de préférence, parcelle 161 ZE 13
- DCM_20170510_08 : Acquisition des parcelles boisées AI 87 et 88
- DCM_20170510_09 : Ventes d’herbe pour l’année 2017
- DCM_20170510_10 : Renouvellement de baux agricoles
- DCM_20170510_11 : Sylvo-pastoralisme à Combe noire
- DCM_20170510_12 : Pâturages d’entretien
- DCM_20170510_13 : Réorganisation du dépôt communal de déchets verts
- DCM_20170510_14 : Travaux d’accessibilité de la mairie
- DCM_20170510_15 : Ouvrage sur Augustin Fauconnet
- DCM_20170510_16 : Assainissement, convention avec la CCCNJ pour la mise à disposition de personnel technique
- DCM_20170510_17 : Convention de mise à disposition de terrain pour la réalisation d’une réserve incendie à Petit-Villard
- DCM_20170510_18 : Achat de cartes « Avantages jeunes »
- DCM_20170612_01 : Réalisation d’un contrat de prêt à taux zéro d’un montant total de 365 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement des travaux de réhabilitation thermique de la salle des sports
- DCM_20170612_02 : Réalisation d’un contrat de prêt PSPL d’un montant total de 246 228 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement des travaux d’extension de la salle des sports
- DCM_20170612_03 : Réhabilitation de l’ancienne gare en 2 logements BBC, attribution de marchés de travaux
- DCM_20170612_04 : Travaux d’effacement de réseaux, rue du Processionnal (Annexe)
- DCM_20170612_05 : Salle des sports, refacturation de l’eau
- DCM_20170612_06 : Terrain synthétique, actualisation du plan de financement
- DCM_20170612_07 : Carrière de la Pettouse, contrat de fortage (Annexe)
- DCM_20170612_08 : Appartement de la poste, attribution de travaux
- DCM_20170612_09 : Isolation du bâtiment de la poste, attribution de travaux
- DCM_20170612_10 : Remplacement de fenêtres
- DCM_20170612_11 : Eclairage public, renouvellement du matériel vétuste (2ème tranche)
- DCM_20170612_12 : Extension de l’éclairage public du parking de la salle des sports
- DCM_20170612_13 : Candidature à la labellisation RAMSAR pour l’extension du site du Drugeon
- DCM_20170612_14 : Travaux de génie civil pour l’enfouissement d’une ligne téléphonique, rue des Gentianes
- DCM_20170612_15 : Archives communales, délais de conservation
- DCM_20170612_16 : Conventions de pâturage, avenants
- DCM_20170703_01 : Avenant n°1 pour le contrat de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’ancienne gare
- DCM_20170703_02 : Vote des taux communaux des taxes locales
- DCM_20170703_03 : Bordures et plateau surélevé, rue de Mouthe
- DCM_20170703_04 : Réfections de voiries, programme de travaux 2017
- DCM_20170703_05 : Réfection du logement de la poste, plomberie
- DCM_20170703_06 : Réfection d’un pilier à proximité de l’église
- DCM_20170703_07 : Vente de la parcelle ZA 183
- DCM_20170703_08 : Suppression d’un poste d’adjoint technique à 23h55 hebdomadaires et création d’un poste d’adjoint technique à 15h hebdomadaires
- DCM_20170703_09 : Création de deux emplois saisonniers
- DCM_20170904_01 : Transfert du fonds de commerce du Chalet de la Bourre de Mme Marie Élisabeth GIROD à M. Philippe GRUBER
- DCM_20170904_02 : Frais scolaires 2016-2017
- DCM_20170904_03 : Achat d’une action de la SPL Mobilités Bourgogne Franche-Comté
- DCM_20170904_04 : Archives municipales de la commune historique de Communailles-en-Montagne
- DCM_20170904_05 : Décision modificative, effacement de réseaux, rue du Processionnal
- DCM_20170904_06 : Droits de préemption et de préférence pour les parcelles D 26, 32, 33, 34, 52
- DCM_20170904_07 : Droit de préférence pour la parcelle AC 67
- DCM_20170904_08 : Ancienne gare, attribution du lot n°6 – Plomberie, sanitaires, chauffage
- DCM_20170904_09 : Salle des sports, ouverture d’une ligne de trésorerie
- DCM_20170904_10 : Terrain synthétique, mission de maîtrise d’œuvre
- DCM_20170904_11 : Demande de location de salle, association « L’Envol du Phœnix » (Qi Gong)
- DCM_20170904_12 : Indemnisation de l’assurance dommages ouvrage suite au sinistre de l’école
- DCM_20170904_13 : Vente d’anciennes grilles
- DCM_20170904_14 : Nouveau quartier, attribution de la mission de mandataire
- DCM_20171002_01 : Location de l’appartement de la poste
- DCM_20171002_02 : Facturation de l’utilisation des locaux pour l’année 2016
- DCM_20171002_03 : Tarifs communaux pour 2018
- DCM_20171002_04 : Astreinte du personnel communal pour le déneigement (hiver 2017-2018)
- DCM_20171002_05 : Modalités et tarifs pour le déneigement des particuliers (hiver 2017-2018)
- DCM_20171002_06 : Droit de préférence, parcelle ZD 19
- DCM_20171002_07 : Menus produits forestiers
- DCM_20171002_08 : Vente de bois non soumis à Fontaine Bouchard
- DCM_20171002_09 : Vente de la parcelle AO 94
- DCM_20171106_01 : Ancienne gare, mission CSPS
- DCM_20171106_02 : Sollicitation d’agréments PLUS et de subventions auprès du Département du Jura
- DCM_20171106_03 : Réalisation d’un contrat de Prêt d’un montant de 286 000 € consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la création de 2 logements
- DCM_20171106_04 : Installation de garde-corps métalliques à salle des fêtes
- DCM_20171106_05 : Demande d’utilisation de la salle des fêtes par Lilou Yoga
- DCM_20171106_06 : Demande d’acquisition de la parcelle AB 64
- DCM_20171106_07 : Choix d’un maître d’œuvre (réfection de voirie)
- DCM_20171106_08 : Mise à niveau de tampons d’assainissement
- DCM_20171106_09 : Goudronnage d’une portion de trottoir, rue de Nozeroy
- DCM_20171106_10 : Maison de services au public (MSAP), demande de reconnaissance
- DCM_20171106_11 : Régime indemnitaire des régisseurs
- DCM_20171106_12 : Demande de reversement de la taxe d’aménagement sur les zones économiques
- DCM_20171204_01 : Modification des statuts de la Communauté de Communes Champagnole Nozeroy Jura
- DCM_20171204_02 : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
- DCM_20171204_03 : Mise à disposition des biens dans le cadre des compétences « Assainissement » et « Bâtiments scolaires »
- DCM_20171204_04 : Convention triennale pour le centre périscolaire
- DCM_20171204_05 : Plan de financement de l’ancienne gare
- DCM_20171204_06 : Etat d’assiette des coupes de bois pour 2018
- DCM_20171204_07 : Vente de bois non soumis
- DCM_20171204_08 : Menus produits forestiers
- DCM_20171204_09 : Garantie d’emprunts pour l’OPH (rue des Droséras)
- DCM_20171204_10 : Relevé topographique pour les travaux de voirie
- DCM_20171204_11 : Tarif de l’alambic communal
