Séance du 6 janvier 2020
- DCM_20200106_01 : Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020
- DCM_20200106_02 : Assurance couvrant les risques statutaires du personnel, marché public du centre de gestion
- DCM_20200106_03 : Demande d’achat de terrain, rue de la Côte
- DCM_20200106_04 : Organisation de l’affouage pour l’année 2020
Séance du 6 février 2020
- DCM_20200206_01 : Projet Centre bourg, présentation de l’étude financière par SOLIHA Jura
- DCM_20200206_02 : Approbation des comptes administratifs 2019
- DCM_20200206_03 : Approbation du compte de gestion 2019, dressé par M. Jérôme FABING, receveur à la trésorerie de Champagnole – Budget communal
- DCM_20200206_04 : Approbation du compte de gestion 2019, dressé par M. Jérôme FABING, receveur à la trésorerie de Champagnole – Budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
- DCM_20200206_05 : Affectation du résultat de l’exercice 2019 – Budget communal
- DCM_20200206_06 : Affectation du résultat de l’exercice 2019 – Budget annexe « lotissement de la Fruitière »
- DCM_20200206_07 : Attribution des subventions aux associations
- DCM_20200206_08 : Programme de travaux en forêt pour l’année 2020
- DCM_20200206_09 : Affouage 2020 : parcelles, modalités et tarifs
- DCM_20200206_10 : Droit de préemption forestier, parcelles AI 58-59
- DCM_20200206_11 : Nouvelle dénomination d’une partie de la rue des Gentianes
- DCM_20200206_12 : Modification du périmètre « Natura 2000 »
Séance du 2 mars 2020
- DCM_20200302_01 : Budgets primitifs 2020 – Budget communal
- DCM_20200302_02 : Budgets primitifs 2020 – Budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
- DCM_20200302_03 : Programme de travaux en forêt 2020 – Attribution des travaux d’investissement
- DCM_20200302_04 : Projet Centre bourg, attribution de la mission de mandataire
- DCM_20200302_05 : Convention avec l’EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue pour les travaux de restauration hydraulique de la réserve naturelle régionale « La Seigne des Barbouillons »
- DCM_20200302_06 : Attribution de la mission d’assistance et de travaux dans le cadre du projet de travaux de restauration hydraulique dans la réserve naturelle régionale de « La Seigne des Barbouillons »
Séance du 25 mai 2020
- DCM_20200525_01 : Election du maire
- DCM_20200525_02 : Détermination du nombre d’adjoints au maire
- DCM_20200525_03 : Election du premier adjoint au maire
- DCM_20200525_04 : Election du deuxième adjoint au maire
- DCM_20200525_05 : Election du troisième adjoint au maire
- DCM_20200525_06 : Election du quatrième adjoint au maire
- DCM_20200525_07 : Election du cinquième adjoint au maire
- DCM_20200525_08 : Indemnités des élus
- DCM_20200525_09 : Délégations consenties au Maire par le conseil municipal (annulée par délibération n°DCM_20200622_07)
- DCM_20200525_10 : Création des comités consultatifs et commissions
- DCM_20200525_11 : Composition de la commission d’appels d’offres
- DCM_20200525_12 : Désignation du délégué à la prévention routière
- DCM_20200525_13 : Désignation du délégué communal au comité cantonal du SIDEC du Jura
- DCM_20200525_14 : Désignation des délégués à l’association des communes forestières du Jura
- DCM_20200525_15 : Désignation des délégués au Syndicat des eaux de Bief-du-Fourg Petit-Villard
- DCM_20200525_16 : Désignation des délégués au Syndicat des eaux du Centre Est du Jura
- DCM_20200525_17 : Désignation du délégué au conseil d’école
- DCM_20200525_18 : Désignation du correspondant défense communal
- DCM_20200525_19 : Désignation du délégué à l’Association de la Seigne des Barbouillons
- DCM_20200525_20 : Désignation du délégué pour la lutte contre l’ambroisie
- DCM_20200525_21 : Désignation des délégués au SIVOM du Plateau de Nozeroy
- DCM_20200525_22 : Ventes d’herbe pour l’année 2020
- DCM_20200525_23 : Vente d’herbe, Le Sillet
- DCM_20200525_24 : Pâturage d’entretien
- DCM_20200525_25 : Décision modificative n°1 – Budget principal
Séance du 22 juin 2020
- DCM_20200622_01 : Projet Centre bourg, lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre en procédure adaptée restreinte avec remise de prestation et négociation
- DCM_20200622_02 : Vote des taux communaux des taxes locales
- DCM_20200622_03 : Annulation des loyers du Chalet de la Bourre durant la fermeture administrative pour covid-19
- DCM_20200622_04 : Participation financière pour le pâturage des chevaux
- DCM_20200622_05 : Adhésion à la centrale d’achat de la Région Bourgogne Franche-Comté pour l’espace numérique de travail « ECLAT-BFC »
- DCM_20200622_06 : Fonds de concours pour le remplacement de brise-soleil à l’école
- DCM_20200622_07 : Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
Séance du 6 juillet 2020
- DCM_20200706_01 : Règlement intérieur du conseil municipal (règlement intérieur actualisé)
- DCM_20200706_02 : Commission communale des impôts directs (CCID), liste de noms en vue de la nomination des membres
- DCM_20200706_03 : Convention pour la cueillette de plantes sauvages sur des terrains communaux
- DCM_20200706_04 : Droit de préférence forestier, parcelles AO 46-47 (Jardin Martin)
- DCM_20200706_05 : Déclassement de terrain du domaine public
- DCM_20200706_06 : Vente de terrain d’aisance, rue de la Fontaine, Essavilly
- DCM_20200706_07 : Attribution des travaux d’entretien courant des voies communales
- DCM_20200706_08 : Délégation pour la réalisation d’un emprunt afin d’acquérir la parcelle ZI 267
- DCM_20200706_09 : Proposition de délégués pour le SICTOM de la région de Champagnole
Séance du 7 septembre 2020
- DCM_20200907_01 : Seigne des Barbouillons, attribution de travaux d’exploitation forestière
- DCM_20200907_02 : Seigne des Barbouillons, indemnisation d’un exploitant agricole
- DCM_20200907_03 : Frais scolaires de l’année 2019-2020
- DCM_20200907_04 : Garants de l’affouage 2020-2021
- DCM_20200907_05 : Représentant de la Commune à l’ASA Mignobief
- DCM_20200907_06 : Demande d’installation d’un commerce ambulant sur le domaine public
- DCM_20200907_07 : Travaux électriques, bâtiment de la Mairie
- DCM_20200907_08 : Règlement intérieur du conseil municipal
- DCM_20200907_09 : Utilisation de la salle des fêtes par l’association « Les chœurs de la Doye d’Ain »
Séance du 5 octobre 2020
- DCM_20201005_01 : Projet Centre Bourg, choix du maître d’œuvre
- DCM_20201005_02 : retirée
- DCM_20201005_03 : Gestion de la réserve naturelle régionale de la Seigne des Barbouillons
- DCM_20201005_04 : Tarifs communaux pour l’année 2021
- DCM_20201005_05 : Astreinte hivernale du personnel communal
- DCM_20201005_06 : Convention de déneigement des particuliers
- DCM_20201005_07 : Reprise d’une cuisine intégrée et partiellement équipée du logement de l’ancien chalet de Communailles-en-Montagne
- DCM_20201005_08 : Lotissement de la fruitière, médiation de la Chambre d’agriculture avec l’exploitant agricole
- DCM_20201005_09 : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 15 septembre 2020
- DCM_20201005_10 : Étude acoustique de la salle du conseil municipal
- DCM_20201005_11 : Contrat d’exploitation des feuillus, parcelles 74 et 86
Séance du 2 novembre 2020
- DCM_20201102_01 : Recensement de la population, création de postes d’agents recenseurs
- DCM_20201102_02 : Droit de préférence, parcelles AD 80 et 104, AE 79 et 253
- DCM_20201102_03 : Rénovation énergétique (menuiseries) de l’ancien chalet de Communailles
- DCM_20201102_04 : Retrait de la délibération n°DCM_20201005_02 du 5 octobre 2020 approuvant la prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement dans le cadre de l’organisation d’une conférence
Séance du 7 décembre 2020
- DCM_20201207_01 : Remplacement du tracteur communal
- DCM_20201207_02 : Extension du restaurant périscolaire, demande de subventions « Plan de relance » et DETR
- DCM_20201207_03 : Liaison modes doux entre la colonie et Petit-Villard, demande de subventions « Plan de relance » et DETR
- DCM_20201207_04 : Rénovation du parquet de la salle des fêtes, demande de subventions « Plan de relance » et DETR
- DCM_20201207_05 : Rénovation du monument aux morts d’Essavilly, demande de subventions « Plan de relance » et DETR
- DCM_20201207_06 : Rénovation de la Mairie, demande de subventions « Plan de relance » et DETR
- DCM_20201207_07 : Rénovation de la salle Libellule, demande de subventions « Plan de relance » et DETR
- DCM_20201207_08 : Bassin de trop plein, demande de subvention DETR
- DCM_20201207_09 : Nouveau préau, demande de subventions DETR
- DCM_20201207_10 : Seigne des Barbouillons, convention avec l’EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue
- DCM_20201207_11 : Seigne des Barbouillons, programme d’actions et plan de financement pour l’année 2021
- DCM_20201207_12 : Achat de masques en tissu, remboursement de la communauté de communes
- DCM_20201207_13 : Commande groupée de jalons à neige, facturation aux communes participantes
- DCM_20201207_14 : Demande d’installation d’un commerce ambulant
- DCM_20201207_15 : Urbanisme, procédure de résiliation d’un bail rural avec demande d’autorisation administratif au Préfet
- DCM_20201207_16 : Achat d’un nouveau four de remise en température pour le centre périscolaire
- DCM_20201207_17 : Commission intercommunale et interdépartementale de sécurité du domaine nordique de la Haute-Joux, désignation d’un délégué communal
- DCM_20201207_18 : Projet Centre bourg, projet au stade Esquisse, plan de financement prévisionnel et subventions
