Séance du 8 janvier 2024
- DCM_20240108_01 : Règlement intérieur du conseil municipal
- DCM_20240108_02 : Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- DCM_20240108_03 : Budget principal 2023, décision modificative n°2
- DCM_20240108_04 : Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
- DCM_20240108_05 : Tarifs communaux pour l’année 2024
- DCM_20240108_06 : Plan local d’urbanisme, projet de modification simplifiée (zone UL)
- DCM_20240108_07 : État d’assiette de la forêt communale pour l’année 2024
- DCM_20240108_08 : Affouage 2024, modalités et tarifs
- DCM_20240108_09 : Vente de bois en bord de route
- DCM_20240108_10 : Vente d’un lot de feuillus déracinés
- DCM_20240108_11 : Proposition d’achat de parcelles forestières • Groupement forestier du Petit Sapot
Séance du 5 février 2024
- DCM_20240205_01 : Outils d’information et de communication • Application mobile : Panneau Pocket
- DCM_20240205_02 : Modification du parcellaire forestier • Parcelles 72, 73, et 76
- DCM_20240205_03 : Convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté pour le financement des accompagnateurs dans les transports scolaires
Séance du 4 mars 2024
- DCM_20240304_01 : Comptes administratifs 2023
- DCM_20240304_02 : Affectation du résultat de l’exercice 2023 • Budget communal
- DCM_20240304_03 : Affectation du résultat de l’exercice 2023 • Budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
- DCM_20240304_04 : Approbation du compte de gestion 2023, dressé par M. Renaud POUCHERET, receveur à la trésorerie de Poligny • Budget communal
- DCM_20240304_05 : Approbation du compte de gestion 2023, dressé par M. Renaud POUCHERET, receveur à la trésorerie de Poligny • Budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
- DCM_20240304_06 : Travaux en forêt pour 2024, validation du programme
- DCM_20240304_07 : Location des locaux de la micro-crèche : modalités et loyer
- DCM_20240304_08 : Déclassement et vente d’un délaissé de voirie • Rue du Docteur Girod (parcelle cadastrée 331 ZI 359)
- DCM_20240304_09 : Renouvellement de la convention d’occupation pour une station météo privée
Séance du 15 avril 2024
- DCM_20240415_01 : Budget primitif 2024, budget communal
- DCM_20240415_02 : Budget primitif 2024, budget annexe « Lotissement de la Fruitière »
- DCM_20240415_03 : Vote des taux communaux des impôts directs locaux
- DCM_20240415_04 : Subventions aux associations pour l’année 2024
- DCM_20240415_05 : Bâtiment Centre bourg, espace santé • Tarifs de location
- DCM_20240415_06 : Chalet de la Bourre • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour exploitation économique et redevance
- DCM_20240415_07 : Entretien de la voirie communale, attribution de travaux
- DCM_20240415_08 : Achat d’une balayeuse
- DCM_20240415_09 : Vente de terrain d’aisance, rue des Frênes
- DCM_20240415_10 : Vente de terrain d’aisance, rue des Prunelles
- DCM_20240415_11 : Vente de terrain d’aisance, rue de Nozeroy
- DCM_20240415_12 : Vente de terrain d’aisance, rue des Droséras
- DCM_20240415_13 : Chemin rural du Sillet, La Grange-des-Prés • Régularisation
- DCM_20240415_14 : Vente de terrain constructible, rue de Nozeroy
- DCM_20240415_15 : Travaux sylvicoles de l’année 2024, attribution
- DCM_20240415_16 : Droit de préemption et droit de préférence forestier Parcelles 331 AC 181, 188, 199, 231
Séance du 3 juin 2024
- DCM_20240603_01 : Convention pour prise en charge des enfants de sapeurs-pompiers
- DCM_20240603_02 : Attribution de travaux de voirie, route forestière du Vret
- DCM_20240603_03 : Attribution de travaux de voirie, place à bois du Sillet
- DCM_20240603_04 : Acquisition GAEC MIVELLE, modification de la délibération du 3 mai 2021
- DCM_20240603_05 : Suppression et création de postes • Mise à jour du tableau des effectifs
- DCM_20240603_06 : Convention de mise à disposition de la DITIC du SIDEC au bénéfice de ses collectivités membres, renouvellement d’adhésion
- DCM_20240603_07 : Ventes d’herbe pour l’année 2024, attribution
- DCM_20240603_08 : Renouvellement de baux ruraux pour la période 2026-2034
- DCM_20240603_09 : Changement de siège social du syndicat intercommunal des eaux du Centre Est du Jura
- DCM_20240603_10 : Chalet de la Bourre, installation d’une nouvelle citerne
Séance du 8 juillet 2024
- DCM_20240708_01 : Renouvellement de la convention avec la Poste concernant l’Agence Postale Communale
- DCM_20240708_02 : Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), débat sur le projet de PADD
- DCM_20240708_03 : Entretien annuel de la voirie, attribution des travaux
- DCM_20240708_04 : Chalet de la Bourre, attribution de travaux d’électricité
- DCM_20240708_05 : Bâtiment Mairie-École, installation de stores enrouleurs occultants
- DCM_20240708_06 : Droit de préemption et droit de préférence forestiers, parcelle 331 ZC 75 (Les Herses)
Séance du 1er août 2024
- DCM_20240801_01 : Micro-crèche, loyer et modalités du bail commercial
- DCM_20240801_02 : Bâtiment Centre bourg, convention d’indemnisation partielle des surcoûts exceptionnels de matières premières (lot 4 – Gros œuvre)
- DCM_20240801_03 : Vente de terrain à bâtir, rue de Nozeroy
- DCM_20240801_04 : Installation d’une nouvelle chaudière à bois énergie pour l’ancien chalet de Communailles-en-Montagne, demande de subvention
Séance du 2 septembre 2024
- DCM_20240902_01 : Goudronnage d’une partie de trottoir, rue de Mouthe • prise en charge partielle du coût suite à la demande d’une entreprise • Délibération du 7 juin 2021
- DCM_20240902_02 : Parking de la salle des sports, enrobé d’une partie
- DCM_20240902_03 : Vente de terrain agricole à Communailles-en-Montagne • Modification de la délibération du 4 novembre 2021
- DCM_20240902_04 : Dénomination d’une rue à Froidefontaine • Rue du Moulin
- DCM_20240902_05 : Bâtiment Centre bourg, contrat de maintenance (chauffage et ventilation)
- DCM_20240902_06 : Bâtiment Centre bourg, Espace santé • Tarifs de location
- DCM_20240902_07 : Frais scolaires de l’année 2023-2024, participation des communes
- DCM_20240902_08 : Droit de préemption forestier • Parcelles 331 AH 211 et 212 (La Malaclaire)
- DCM_20240902_09 : Affouage, nomination des garants
- DCM_20240902_10 : Comice de Froidefontaine, 12 octobre 2024 • Attribution d’une subvention au comité des fêtes de Mignovillard
Séance du 14 octobre 2024
- DCM-20241014-01 : Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du nouveau quartier de la Fruitière
- DCM-20241014-02 : Rue des Champs, ajout d’un point d’éclairage public
- DCM-20241014-03 : Viabilité hivernale 2024-2025, astreintes des agents techniques
- DCM-20241014-04 : Pose d’un nouveau transformateur électrique et effacement de la ligne, rue de Mouthe
- DCM-20241014-05 : Ancien chalet de Communailles-en-Montagne, chaudière à granulés
- DCM-20241014-06 : Ancien chalet de Communailles-en-Montagne, fixation du montant du loyer
- DCM-20241014-07 : Bâtiment Centre bourg, Espace santé • Modalités de location
- DCM-20241014-08 : Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
- DCM-20241014-09 : Frais scolaires de l’année 2023-2024, participation des communes
- DCM-20241014-10 : Instauration du huis clos
- DCM-20241014-11 : Renouvellement d’aide sociale, avis
- DCM-20241014-12 : Droit de préférence forestier, parcelle 331 ZD 130 (Commun de la Saint-Jean)
- DCM-20241014-13 : Lots de bois en bord de route, prix de vente
Séance du 4 novembre 2024
- DCM_20241104_01 : Déneigement de voies communales, choix du prestataire pour 2024-2025
- DCM_20241104_02 : Échange de parcelles entre la Commune et « La Maison pour tous »
- DCM_20241104_03 : Programme d’investissement de voirie (réaménagement, désimperméabilisation, gestion des eaux pluviales), demande de subvention DETR
- DCM_20241104_04 : Défense extérieure contre l’incendie (DECI), demande de subvention DETR
- DCM_20241104_05 : Acquisition de la parcelle 331 AH 212
- DCM_20241104_06 : RNR de la Seigne des Barbouillons, programme d’actions et plan de financement 2025
