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Séance du conseil municipal ce lundi 4 janvier

Publié le 27/12/2015

La création de la commune nouvelle de Mignovillard, le 1er janvier, rend nécessaire l'organisation de l'élection du maire et des adjoints. C'est pourquoi l'ensemble des élus de la commune nouvelle se réunit :

lundi 4 janvier 2016

à 20h à la mairie de Mignovillard

 

Ordre du jour

1. Installation du conseil municipal de la commune nouvelle

2. Élection du maire de la commune nouvelle

3. Désignation du maire délégué de la commune déléguée

4. Détermination du nombre d'adjoints au maire de la commune nouvelle et d'adjoints au maire délégué de la commune déléguée

5. Élections des adjoints au maire de la commune nouvelle et des adjoints au maire délégué de la commune déléguée

6. Détermination des indemnités de fonction aux élus

7. Délégations consenties par le conseil municipal au maire

8. Règlement intérieur du conseil municipal

9. Présentation des commissions communales et des délégués dans les organismes extérieurs à désigner ultérieurement

10. Divers

La prochaine séance aura lieu lundi 11 janvier 2016 à 20h poue traiter les affaires courantes.



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