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Séance du conseil municipal ce lundi 5 septembre

Publié le 01/09/2016

Les membres du conseil municipal de la commune nouvelle de Mignovillard se réuniront en séance publique :

lundi 5 septembre 2016

à 20h à la mairie de Mignovillard

 

Ordre du jour

1. Réhabilitation-extension de la salle des sports

  • Présentation de l’avant-projet sommaire
  • Acquisition du chemin d’exploitation n°32, déclassement et classement de voirie
  • Extension du parking : projet d’acquisition de la parcelle ZK 42

2. Agriculture : terrains de l’ancienne fabrique de l’église de Mièges

3. Urbanisme, voirie, assainissement

  • Zones 1AU : présentation du travail du CAUE
  • Vente de la parcelle ZI 124 au lieu-dit « Le Martinet »
  • Point sur les réfections de voirie
  • Demande d’un particulier pour un aménagement d’accessibilité sur emprise publique
  • Assainissement à Communailles-en-Montagne (emprunt, travaux…)

4. Environnement, cadre de vie, tourisme

  • Rénovation énergétique de l’éclairage public
  • Acquisition d’un module pour le rangement de matériel à La Bourre

5. École, enfance, jeunesse : frais scolaire 2015-2016, rentrée scolaire…

6. Patrimoine

  • Contrats d’entretien (cloches, horloges, paratonnerre)
  • Tarif de location pour l’association Crazy’fit (cours de zumba)
  • Réhabilitation de la Maison forestière : point sur le projet
  • Création de deux réserves incendie (Petit-Villard et La Bourre)

7. Communauté de communes du Plateau de Nozeroy

8. Divers



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